Type de contrat : Contrat mixte de service avec une partie en marché ordinaire de services et une partie accord-cadre à bons de commande Suivi-animation du Volet 3 Accompagnement dans le cadre du Pacte Territorial ANAH-CCKB
GHT de la Nièvre : Prestation de collecte, d'enlèvement, de transport et de traitement des déchets (HORS DASRI) DAOM - CHAN Déchets de cartons et de papiers blancs recyclables - CHAN Déchets industriels banals (encombrants) - CHAN Déchets verts - CHAN Déchets liquides de laboratoire - CHAN Déchets d?équipements Électriques …
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Location, entretien et maintenance de camions équipés pour assurer la viabilité hivernale<br/> DRAT Clermont Limagne et Combrailles DRAT Sancy, Val d'Allier et Livradois Forez
Der zu vergebende Auftrag umfasst die Gewährung und Verwaltung von Beihilfezahlungen sowie aller für die Abwicklung der Beihilfe erforderlichen Dienstleistungen. • Prüfung, Bearbeitung, Abrechnung und Erstattung von Beihilfeleistungen nach den gültigen einschlägigen Vorschriften der BayBhV, BBhV und anderen einschlägigen Rechtsnormen (z.B. SGB V); • Bearbeitung und Berechnung der beihilfefähigen Aufwendungen …
Le présent accord-cadre a pour objet la location d'imprimantes et de multifonctions, la maintenance, la fourniture de consommables (hors papier), de logiciels et les prestations associées pendant toute la durée du présent marché. L'Université Toulouse Jean Jaurès (UT2J) souhaite pouvoir louer, au fur et à mesure de ses besoins, les …
La présente consultation concerne la sélection d'un prestataire qui aura en charge la production des stands du CMT sur les salons de France Hexagonale et d'Europe. La présente consultation concerne la sélection d'un prestataire qui aura en charge la production des stands du CMT sur les salons de France Hexagonale …
De aanbestedingsprocedure heeft als doel om door middel van gunning één (1) raamovereenkomst te sluiten met één (1) dienstverlener voor het eigenrisicodragerschap, uitkeringsadministratie en casemanagement voor WW, ZW en WGA. Het doel is het verlagen van de ZW, WGA en WW (en BW) lasten, maar ook het naleven van de …
Le présent accord-cadre est un marché de services relatif à la prise en charge globale d'un ensemble de prestations de services nécessaires au fonctionnement du BRGM pour son site Orléanais. Ces prestations sont définies sous le terme de "Contrat multiservices". Les prestations de pilotage du multiservices seront réalisées en propre …
Lejre Kommunes udbyder en kontrakt vedr. levering af ledsagerordning til brugere der visiteres til ydelsen i henhold til Lov om Social Service § 97 (voksne). Udbuddet vedrører indkøb af Ledsagerordning til samtlige ordregivers enheder og institutioner medmindre andet fremgår af kontrakten. Lejre Kommunes udbyder en kontrakt vedr. levering af ledsagerordning …
Groupement de commandes - Accord-cadre de MAITRISE D'OEUVRE relatives aux énergies renouvelables 1.1 Maîtrise d'oeuvre d'un projet chaleur renouvelable - Gironde 1.2 Maîtrise d'oeuvre d'un projet chaleur renouvelable - Landes 2.1 Maîtrise d'oeuvre d'un projet photovoltaïque - Gironde 2.2 Maîtrise d'oeuvre d'un projet photovoltaïque - Landes