La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d?assurance du pouvoir adjudicateur. Dommages aux biens Responsabilité générale Flotte automobile et auto missions
Marché assurances: Responsabilité civile et risques annexes/Responsabilité civile des mandataires sociaux/Construction (Accord Cadre) Cyber risque/Individuelle accident pour la SA Noalis Responsabilité civile et risques annexes Responsabilité civile des mandataires sociaux Construction (Accord Cadre) Cyber risque Individuelle accident
Souscription et gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité générale Protection juridique et fonctionnelle Assurance des risques statutaires
La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot comporte deux parties : partie 1 réservée aux prestations d'assurance et partie 2 réservée aux prestations de gestion. Les prestations des parties 1 et 2 seront rémunérées par les prix unitaires indiquées par le candidat dans l'acte d'engagement Marché d'assurance de dommage …
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
PROCEDURA APERTA RCT/RCO RCA INFORTUNI CONDUCENTE
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens pour l'ensemble des bâtiments à l'exclusion de l'Eco-Pôle (lot6) Assurance Responsabilité générale et Responsabilité civile maître d’ouvrage Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires Assurance …
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité civile - défense recours<br/> Responsabilité civile - Responsabilité décennale CIT <br/> Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus<br/> Flotte automobile et accessoires<br/> Auto-mission<br/> Cyber-risques<br/> Risques …
Een aansprakelijkheidsverzekering inclusief goed werkgeverschap met een vooraf vastgesteld eigen risico. De zogenaamde servicemodule is onderdeel van deze dekking. Gemeente 's-Hertogenbosch met standaardverzekerden inclusief meeverzekerden. Tevens secondaire dekking voor alle stichtingen, verenigingen en overige rechtspersonen opgenomen in bijlage. Niet limitatief Een aansprakelijkheidsverzekering inclusief goed werkgeverschap met een vooraf vastgesteld eigen …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …