Formation aux techniques de pilotage de base au profit des élèves pilotes, navigateurs et moniteurs simulateur des écoles de formation du personnel navigant du Ministère des armées

Formation aux techniques de pilotage de base au profit des élèves pilotes, navigateurs et moniteurs simulateur des écoles de formation du personnel navigant du Ministère des armées Formations élémentaires au profit des élèves navigateurs (ENOSA), des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) du Centre de Formation …

CPV: 80650000 Utbildning och simulering: luftfartyg, robotar och rymdfarkoster
Plats för avrättning:
Formation aux techniques de pilotage de base au profit des élèves pilotes, navigateurs et moniteurs simulateur des écoles de formation du personnel navigant du Ministère des armées
Plats för tilldelning:
PFC-Ouest Rennes
Tilldelningsnummer:
DAF_2025_000387

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Forme juridique de l’acheteur : Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur : Défense

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Formation aux techniques de pilotage de base au profit des élèves pilotes, navigateurs et moniteurs simulateur des écoles de formation du personnel navigant du Ministère des armées
Description : Formation aux techniques de pilotage de base au profit des élèves pilotes, navigateurs et moniteurs simulateur des écoles de formation du personnel navigant du Ministère des armées
Identifiant de la procédure : 789d27ea-79c4-4f46-a709-4efdeb704080
Identifiant interne : DAF_2025_000387
Type de procédure : Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
Principales caractéristiques de la procédure : MAPA à bons de commandes

2.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

2.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires : Lieu d'exécution : AVORD, COGNAC, SALON-DE-PROVENCE

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Formations élémentaires au profit des élèves navigateurs (ENOSA), des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) du Centre de Formation Aéronautique Militaire Initiale (CFAMI) de Salon de Provence
Description : Formations élémentaires au profit des élèves navigateurs (ENOSA), des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) du Centre de Formation Aéronautique Militaire Initiale (CFAMI) de Salon de Provence
Identifiant interne : Lot 1

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 22/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de réception des demandes de participation : 22/07/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Formations élémentaires au profit des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) de l’Ecole de l’Aviation de Chasse (EAC) de Cognac
Description : Formations élémentaires au profit des élèves pilotes (EP) et des élèves moniteur de simulateur (EMOSIM) de l’Ecole de l’Aviation de Chasse (EAC) de Cognac
Identifiant interne : Lot 2

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans les documents du marché
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans les documents de la consultation
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 22/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de réception des demandes de participation : 22/07/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de médiation : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation chargée des procédures de recours : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes -

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Formations de spécialisation au profit des élèves pilotes (EP) de l’Ecole de l’Aviation de Transport (EAT) d’Avord, cursus standard (exclusivement militaire) et post externalisation
Description : Formations de spécialisation au profit des élèves pilotes (EP) de l’Ecole de l’Aviation de Transport (EAT) d’Avord, cursus standard (exclusivement militaire) et post externalisation
Identifiant interne : Lot 3

5.1.1 Objet

Nature du marché : Services
Nomenclature principale ( cpv ): 80650000 Formation et simulation dans le domaines des aéronefs, des missiles et des spationefs militaires

5.1.2 Lieu d’exécution

Pays : France
N’importe où dans le pays donné
Informations complémentaires :

5.1.6 Informations générales

Participation réservée : La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME) : oui

5.1.7 Marché public stratégique

Objectif du marché public stratégique : Pas de passation de marché stratégique
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale : Autre
Objectif social promu : Autre

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Prix
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : L'ensemble des informations sont disponibles dans le DCE
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères :
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.11 Documents de marché

Langues dans lesquelles les documents de marché sont officiellement disponibles : français

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation :
Présentation par voie électronique : Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées : français
Variantes : Non autorisée
Date limite de réception des manifestations d’intérêt : 22/07/2025 11:00 +02:00
Date limite de réception des demandes de participation : 22/07/2025 11:00 +02:00
Conditions du marché :
Le marché doit être exécuté dans le cadre de programmes d’emplois protégés : Non
La commande en ligne sera utilisée : non
Le paiement en ligne sera utilisé : non

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée : PFC-Ouest Rennes - Tribunal administratif de Rennes
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui reçoit les demandes de participation : PFC-Ouest Rennes -
Organisation qui traite les offres : PFC-Ouest Rennes -

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : PFC-Ouest Rennes
Numéro d’enregistrement : 13001540700013
Département : ille-et-vilaine
Adresse postale : Quartier Foch - BP 22
Ville : Rennes
Code postal : 35998
Subdivision pays (NUTS) : Ille-et-Vilaine ( FRH03 )
Pays : France
Téléphone : 0223446170
Profil de l’acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr
Autres points de contact :
Nom officiel : Tribunal administratif de Rennes
Département : ille-et-vilaine
Adresse électronique : greffe.ta-rennes@juradm.fr
Téléphone : 0223212828
Rôles de cette organisation :
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation qui fournit des précisions concernant l’introduction des recours
Organisation chargée des procédures de médiation
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de fiscalité, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection de l’environnement, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée
Organisation qui fournit des informations sur le cadre réglementaire général qui, en matière de protection du travail et de conditions de travail, est applicable au lieu où la prestation doit être réalisée

8.1 ORG-0000

Nom officiel : Publications Office of the European Union
Numéro d’enregistrement : PUBL
Ville : Luxembourg
Code postal : 2417
Subdivision pays (NUTS) : Luxembourg ( LU000 )
Pays : Luxembourg
Adresse électronique : ted@publications.europa.eu
Téléphone : +352 29291
Adresse internet : https://op.europa.eu
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 269ac0f8-1ac6-433c-b472-aeed18daef1c - 01
Type de formulaire : Mise en concurrence
Type d’avis : Avis de marché – régime assoupli
Date d’envoi de l’avis : 05/06/2025 13:08 +00:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00367776-2025
Numéro de publication au JO S : 108/2025
Date de publication : 06/06/2025