Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides

Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant et sans plomb, Super SP98, à Sisteron Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant, sans plomb, et mélange incorporant de l'éthanol, Super SP95-E10, à Sisteron Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant et mélange incorporant de l'éthanol, Superéthanol E85, à …

CPV: 09132000 Motorni bencin, 09134200 Dizelsko gorivo
Kraj izvršitve:
Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides
Organ za podeljevanje:
Mairie de Sisteron
Številka dodelitve:
2024-AO-F-02

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel : Mairie de Sisteron
Forme juridique de l’acheteur : Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur : Services d’administration générale

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre : Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides
Description : Fourniture de produits pétroliers raffinés liquides
Identifiant de la procédure : d4561696-2071-478e-90bc-3c44c4600c9b
Avis précédent : 2a353241-adc6-4049-8870-896f13df3461-01
Identifiant interne : 2024-AO-F-02
Type de procédure : Ouverte
Justification de la procédure accélérée :
Principales caractéristiques de la procédure :

2.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132000 Essence
Nomenclature supplémentaire ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

2.1.2 Lieu d’exécution

Ville : Sisteron
Code postal : 04200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France

2.1.4 Informations générales

Base juridique :
Directive 2014/24/UE

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0001

Titre : Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant et sans plomb, Super SP98, à Sisteron
Description : Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant et sans plomb, Super SP98, à Sisteron

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132000 Essence

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global annuel intégrant le coût d'achat et le coût d'approvisionnement à la station, pondéré à 80 sur 100 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Outils de suivi des consommations, des commandes de bons de carburant et prestations annexes, des livraisons et de la facturation, pondéré à 20 sur 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Nom du service pour renseignement des recours : Service de la commande publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0002

Titre : Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant, sans plomb, et mélange incorporant de l'éthanol, Super SP95-E10, à Sisteron
Description : Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant, sans plomb, et mélange incorporant de l'éthanol, Super SP95-E10, à Sisteron

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132000 Essence

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global annuel intégrant le coût d'achat et le coût d'approvisionnement à la station, pondéré à 80 sur 100 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Outils de suivi des consommations, des commandes de bons de carburant et prestations annexes, des livraisons et de la facturation, pondéré à 20 sur 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Nom du service pour renseignement des recours : Service de la commande publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0003

Titre : Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant et mélange incorporant de l'éthanol, Superéthanol E85, à Sisteron
Description : Fourniture d'essence pour moteurs : supercarburant et mélange incorporant de l'éthanol, Superéthanol E85, à Sisteron

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09132000 Essence

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global annuel intégrant le coût d'achat et le coût d'approvisionnement à la station, pondéré à 80 sur 100 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Outils de suivi des consommations, des commandes de bons de carburant et prestations annexes, des livraisons et de la facturation, pondéré à 20 sur 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Nom du service pour renseignement des recours : Service de la commande publique

5.1 Identifiant technique du lot : LOT-0004

Titre : Fourniture de gazole pour moteurs diesel, Gazole, à Sisteron
Description : Fourniture de gazole pour moteurs diesel, Gazole, à Sisteron

5.1.1 Objet

Nature du marché : Fournitures
Nomenclature principale ( cpv ): 09134200 Carburant diesel

5.1.2 Lieu d’exécution

Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Informations complémentaires :

5.1.3 Durée estimée

Durée : 48 Mois

5.1.6 Informations générales

Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP) : non

5.1.10 Critères d’attribution

Critère :
Type : Coût
Nom :
Description : Coût global annuel intégrant le coût d'achat et le coût d'approvisionnement à la station, pondéré à 80 sur 100 points
Critère :
Type : Qualité
Nom :
Description : Outils de suivi des consommations, des commandes de bons de carburant et prestations annexes, des livraisons et de la facturation, pondéré à 20 sur 100 points
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères : Sans objet
Justification de l’absence d’indication de la pondération des critères d’attribution :

5.1.15 Techniques

Accord-cadre :
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique :
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Marseille -
Informations relatives aux délais de recours : Nom du service pour renseignement des recours : Service de la commande publique

6. Résultats

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0001

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0002

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0003

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

6.1 Résultat – Identifiants des lots : LOT-0004

Aucun lauréat n’a été choisi et la mise en concurrence est clos.
La raison pour laquelle un lauréat n’a pas été choisi : Aucune offre, aucune demande de participation, ni aucun projet n’a été reçu

6.1.4 Informations statistiques

Offres ou demandes de participation reçues :
Type de soumissions reçues : Offres
Nombre d’offres ou de demandes de participation reçues : 0

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel : Mairie de Sisteron
Numéro d’enregistrement : 21040209500017
Adresse postale : 4, place de la République
Ville : Sisteron
Code postal : 04200
Subdivision pays (NUTS) : Alpes-de-Haute-Provence ( FRL01 )
Pays : France
Adresse électronique : commande-publique@sisteron.fr
Téléphone : +33 492610037
Adresse internet : https://www.sisteron.com
Rôles de cette organisation :
Acheteur

8.1 ORG-0002

Nom officiel : Tribunal administratif de Marseille
Numéro d’enregistrement : 171 300 056 00024
Ville : Marseille
Code postal : 13 235
Subdivision pays (NUTS) : Bouches-du-Rhône ( FRL04 )
Pays : France
Rôles de cette organisation :
Organisation chargée des procédures de recours

8.1 ORG-0000

Nom officiel : DEMATIS
Numéro d’enregistrement : 45072478600030
Ville : Paris
Code postal : 75015
Subdivision pays (NUTS) : Paris ( FR101 )
Pays : France
Adresse électronique : contact@dematis.com
Téléphone : +33 172365548
Adresse internet : www.dematis.com
Rôles de cette organisation :
TED eSender
Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis : 4e019755-d1df-47ac-9c7b-ec702c738f55 - 01
Type de formulaire : Résultats
Type d’avis : Avis d’attribution de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis : 27/05/2025 10:40 +02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible : français
Numéro de publication de l’avis : 00346140-2025
Numéro de publication au JO S : 102/2025
Date de publication : 28/05/2025