L'objectif de cet accord-cadre est d'établir les données topographiques en vue d'aménagements à vocation écologique et paysagère. Ce lot donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, avec un montant minimum annuel de 6 000 euros HT et un montant maximum annuel de 200 000 euros HT. Ce lot …
Contratación de SERVICIOS de acuerdo con lo recogido en el artículo 17 de la LCSP, para la realización de modelos digitales de realidad virtual 3D, creación de gemelos digitales, planos en planta, planos para la gestión de divisiones horizontales, levantamientos topográficos, elaboración de cartografía y asistencia técnica permanente en materia …
La présente consultation a pour objet le géoréférencement en classe A des réseaux secs enterrés. La description détaillée des prestations est indiquée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). La présente consultation a pour objet le géoréférencement en classe A des réseaux secs enterrés. La description détaillée des prestations …
La Métropole TOULON PROVENCE MEDITERRANEE confie à la SAGEP le soin de faire procéder, en son nom et pour son compte, la réalisation du programme d'études préalables tenant à la rénovation et la mise en conformité du parking Martini. La SAGEP agit ainsi dans le cadre d'un mandat. Le contenu …
Αντικείμενο της σύμβασης είναι η σύνταξη πλήρους μελέτης και τευχών δημοπράτησης για την αποκατάσταση και ανάδειξη του διατηρητέου κτιρίου που είναι γνωστό ως «Βίλα Πωλογιώργη» και την επανάχρησή του ως πολυχώρου, για ποικίλες δράσεις στους τομείς των σύγχρονων εικαστικών και εφαρμοσμένων τεχνών (μουσική, φωτογραφία, κινηματογράφος, χαρακτική, γλυπτική, κεραμική, γραφιστική, σχεδιασμός, …
Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les …
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le détail des missions confiées au titulaire …
La consultation est passée selon la procédure de l'Appel d'offres ouvert (Articles L.2124-2, R.2124-2 1°, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la commande publique). Il s'agit de deux accords-cadres monos-attributaires à bons de commandes sans minimum et avec maximum (300 000 euro(s) HT par lot) en application des articles R2162-2, …
71240162 - Extensions Nord et Sud phase 2 du réseau de tramway de Marseille - Missions d?assistance foncière Le présent marché a pour objet la réalisation d'une mission d'assistance foncière dans le cadre de l'opération extensions Nord et Sud - phase 2 - du réseau de tramway de Marseille. Il …
GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIF A DES PRESTATIONS TOPOGRAPHIQUES ET FONCIERES Groupement de commandes constitué de la Ville de Calais et la Communauté d'agglomération Grand Calais Terres et Mers