- Durée du marché: Cf. "4-2-Durée du marché - Délai d'exécution" du règlement de la consultation - Forme du marché: Cf. article 2-3 du règlement de la consultation: Pour le lot 1, les prestations donnent lieu à un marché à prix mixtes, avec : - Une partie à prix forfaitaire …
Assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement, ouvrages de protection et travaux de prévention contre les inondations Assistance à la maîtrise d'ouvrage (AMO) pour l'obtention de la maîtrise foncière des systèmes d'endiguement, ouvrages de protection et travaux de prévention contre les inondations
Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry Mission d’Assistance à Maitrise d’Ouvrage Mise en conformité fonctionnelle et technique du bâtiment en lien avec l’augmentation d’effectif Institut ENSAM Chambéry
Obiectul prezentului Contract de Servicii este elaborarea Studiului de Fezabilitate pentru Modernizarea DN 28G, in conformitate cu prevederile Caietului de Sarcini si ale legislatiei in domeniu. In conformitate cu prevederile art. 160 alin. (1) din Legea nr. 98/2016 cu modificarile si completarile ulterioare, termenul limita pana la care orice operator …
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics, de différentes mesures et de prestations diverses relatifs au radon dans les bâtiments du Conseil départemental de la Charente. Elle donnera lieu à la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un maximum de 800 000 …
Le présent marché concerne l'inventaire des zones humides dans le cadre de l'élaboration du PLUi de la Communauté de Communes des Vallées du Haut Anjou (CCVHA) Cf. CCTP
Le contrat a pour objet des prestations d’études visant à améliorer les performances de collecte des emballages recyclables et du verre sur le territoire de Paris Ouest La Défense (POLD), le niveau de service proposé aux usagers mais également à participer à la réduction des tonnages d’ordures ménagères résiduelles Le …
The Norwegian Defence Estates Agency shall, in the period 2026-2031, with an option for an extension, execute a number of projects involving the renovation and new construction of quays with the accompanying infrastructure, construction and renovation of buildings in different categories, establishment of infrastructure, site development and mass handling etc. …
L'accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique et également les articles R 2162-7. Le présent marché est un accord-cadre multi attributaires à marchés subséquent avec un maximum par opérateur …
Mission de suivi-animation pour une opération programmée d'amélioration de l'habitat « renouvellement urbain » (OPAH-RU) sur la commune du Luc en Provence Mission de suivi-animation pour une opération programmée d'amélioration de l'habitat « renouvellement urbain » (OPAH-RU) sur la commune du Luc en Provence