Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de Lattes et le CCAS de Lattes. La procédure concerne des marchés à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais …
La présente procédure donnera lieu à la conclusion de 4 marchés publics d'assurances. Ces marchés seront passés pour une durée de 5 ans: - Risques de Dommages aux biens, Risques de responsabilités, Protection Juridique et protection fonctionnelle des Agents et des Elus, Risques Cyber Risques de Dommages aux biens Risques …
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité et risques annexes<br/> Flotte automobile et risques annexes<br/> Protection …
Le présent marché a pour objet de lancer un appel d'offres relatif aux assurances "Dommages aux biens et risques annexes" (lot 01), "Responsabilité Civile" (lot 02), "Flotte automobile et mission" (lot 03), "Risques statutaires" (lot 04), "Protection juridique" (lot 05), "Individuelle accident" (lot 06) Assurance dommages aux biens et risques …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d’assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l’application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d’assurance du secteur public. Les services d'assurances couvriront les divers …
cette consultation en procédure formalisée d’appel d’offres ouvert, avec une publicité assurée au niveau européen, (BOAMP + JOUE + Ouest-France) est engagée pour obtenir de nouvelles offres de la part des compagnies d’assurance. Les cinq marchés, d’une durée de 4 ans - 2026 à 2030 , portent sur 5 lots …
Prestations de Services d'Assurances Dommages aux biens et Risques annexes - 1ère ligne Dommages aux biens et Risques annexes - 2ème ligne Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Cyber-risques Responsabilité civile des mandataires sociaux Ports, navigations et activités maritimes
La consultation concerne la souscription par la commune de Vauvert et le Centre Communal d'Action Sociale de Vauvert de contrats d'assurance destinés à garantir : - le patrimoine appartenant à la commune ou pris à bail par elle, les expositions organisées par la commune, - la flotte automobile de la …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Multirisques Expositions
Marché public de prestation d'assurance Responsabilité civile Protection fonctionnelle Protection juridique Automobile Dommages aux biens Cyber risques