Les documents fournis au DCE précisent pour chaque lot le niveau de couverture attendu La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d'assurance garantissant les responsabilités à sa charge du fait des activités de l'ensemble de ses services La commune procède à une consultation …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Pays de Montbéliard Agglomération : -Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP -Assurance « Responsabilité et risques annexes » - La variante imposée …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité civile générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions Assurance Risques statutaires
Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Protection juridique des personnes physiques responsabilité et risques annexes protection juridique des personnes physiques
Marchés de services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la communauté de communes du Pays de Lapalisse et la Commune de Lapalisse, dommage aux biens, responsabilité civile, véhicule à moteur, protection juridique et protection fonctionnelle Dommages aux Biens Responsabilité Civile Véhicules à moteur Protection juridique et fonctionnelle
Procedura aperta per l'affidamento dei servizi assicurativi - anni 2025/2028 - gara suddivisa in lotti All Risks RCT/O Infortuni RCA/ARD a L.M. Kasko Tutela legale RC Patrimoniale Cyber Risk
The subject of this tender is the appointment of an Insurance Provider and the acquisition of the following insurance covers to the Environment and Resources Authority (ERA): a) Industrial All Risks b) Machinery Breakdown c) Money/ Cash in Transit d) Employers’ Liability e) Public Liability f) Group Personal Accident g) …
Services d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Assurances Responsabilité et risques annexes Assurances Flotte automobile et risques annexes Assurances protection juridique de la collectivité Assurances protection fonctionnelle agents-élus
Prestation d'assurances pour la Communauté de communes du Clermontais Assurance Responsabilité civile Assurance Protection fonctionnelle Assurance Protection juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux biens Assurance Navigation Assurance Cyber-risques
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion de contrats d'assurances de la Communauté de communes du Pays Loudunais (86) Assurance dommage aux biens Assurance responsabilité civile générale Assurance Protection juridique et fonctionnelle Assurance Flotte automobile et auto missions