Consultation en procédure adaptée ouverte. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée appréciée en fonction des critères énoncés au règlement de la consultation. Lot 1 : Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 2 : Assurance "Protection juridique des personnes physiques" FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES PROTECTION JURIDIQUE DES PERSONNES …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES POUR LA COMMUNE DE CHANVERRIE ET LE CCAS EN GROUPEMENT DE COMMANDES Dommages aux biens pour la Commune de Chanverrie Responsabilité générale pour la Commune de Chanverrie et le CCAS Protection juridique et fonctionnelle pour la Commune de Chanverrie et le CCAS
La présente consultation est relative à la passation des contrats d'assurance de la commune de Publier Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique Protection fonctionnelle Accidents corporels Responsabilité civile atteinte à l'environnement Assurance Zodiac
Marché composé de 4 lots définis ci-après et traités et attribués séparément : Lot 1 : Dommages aux biens (CPV : 6651 5000-3 / 6651 0000-8) Lot 2 : Responsabilité générale (CPV : 6651 6400-4 / 6651 0000-8) Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle (CPV : 6651 3100-0 / …
Le marché n'est pas décomposé en tranches. Les prestations sont réparties en 7 lots distincts mono-attributaires. Les candidats devront tarifer obligatoirement des prestations supplémentaires éventuelles pour le lot 5 : flotte automobile Auto-mission. Marché conclu pour une durée de 04 ans à compter du 1er janvier 2026 pour une fin …
Prestations de services d'assurance divisés en 6 lots: -lot 1: responsabilité civile générale - lot 2: automobile flotte et missions - lot 3: dommages aux biens - lot 4: responsabilité civile des dirigeants - lot 5: atteinte à l'environnement - lot 6: risques Cyber Montant de garanties: entre 20 000 …
Prestations de service d'assurance pour la Ville de Saint-Priest. Les marchés sont conclus pour une durée de 5 ans à compter du 1er octobre 2025 à 0h00 et cesseront le 30 septembre 2030 à minuit Prestation de service d'assurance pour les dommages aux biens Prestation de service d'assurance pour la …
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de commune de Saint Laurent du Maroni. Le souscripteur souhaite l'établissement d'un contrat d'assurances ayant pour objet de garantir les dommages matériels soudains et fortuits, causés directement aux seuls biens assurés et résultant d'un évènement garanti, et …
Prestations de services d'assurance divisés en 6 lots : - lot 1 : responsabilité civile générale - lot 2 : automobile - Flotte et Missions - lot 3 : dommages aux biens - lot 4 : responsabilité civile des dirigeants - lot 5 : atteinte à l'environnement - lot 6 …
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes de la Ville et du CCAS de MEUDON : Souscription de différents contrats d'assurances divisé en 4 lots. Assurance « Responsabilité et risques annexes » - Offre de base seule Assurance « Flotte automobile et …