Groupement de commandes entre la 3CM et les communes associées Dommages aux biens Responsabilité civile générale Responsabilité civile atteinte à l'environnement Protection juridique Protection fonctionnelle agents et élus Flotte automobile et auto-mission Individuelle accident Cyber risque
Hillerød Forsyning Holding A/S ønsker forsikringstilbud på en eller flere af følgende delaftaler: Delaftale 1: All risk forsikring bygning, løsøre, meromkostninger og maskinkasko, Delaftale 2 Entreprise, Delaftale 3 Erhvervs- og produktansvar, Delaftale 4 Arbejdsskade, Delaftale 5 Motorkøretøj, Delaftale 6 Kriminalitetsforsikring inkl. netbank, Delaftale 7 Excess Netbank, Delaftale 8 Miljøansvar, Delaftale …
Prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué par : - la Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (coordonnateur) - le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo (CIAS) - la Commune d'Annonay - le Centre Communal d'action sociale d'Annonay (CCAS). Superficie à assurer : ANNONAY RHONE AGGLO …
Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous : Lot 1 Dommages aux Biens Lot 2 Responsabilité civile générale Lot 3 Responsabilité civile dirigeants Lot 4 Tous risques Expositions Lot 5 Flotte-automobiles et auto-missions Lot 6 Cyber risques A l'exception du lot 4 (TRE), les prestations faisant l'objet du …
Prestations de services d'assurances IARD pour une durée de 48 mois Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
Prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué par : - la Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (coordonnateur) - le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo (CIAS) - la Commune d'Annonay - le Centre Communal d'action sociale d'Annonay (CCAS). Superficie à assurer : ANNONAY RHONE AGGLO …
La présente consultation concerne une prestation de services d'assurance au bénéfice de la Commune de CHASSIEU et du CCAS de CHASSIEU Dans la limite des montants de garanties et de franchises prévus, l'assureur garanti l'ensemble des pertes, dommages et frais résultant de la survenance d'un évènement accidentel, non exclus dans …
Les marchés concernent la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE …
Lot 1 "Dommages aux Biens" Lot 2 "Responsabilité civile générale" Lot 3 "Protection juridique" Lot 4 "Protection fonctionnelle des élus et agents" Lot 5 "Flotte-automobiles et auto-missions" Lot 6 "Garantie des accidents corporels et Assistance" Lot 7 "Cyber risques" DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE PERSONNE MORALE PROTECTION FONCTIONNELLE …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville de Lattes et le CCAS de Lattes. La procédure concerne des marchés à signer et notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte d'un groupement de commandes mais …