Mise en place à compter du 1er septembre 2025 d'une police d'assurance Responsabilité Civile et Individuelle Scolaire pour les Personnes issues et relevant de la demande d'asile pour AMLI. Montant maximum de l'achat (reconductions et prestations similaires incluses) : 220 000 euro(s) HT. Voir détail dans CCP 2025-03 Mise en …

Předmětem plnění veřejné zakázky na služby je pojištění odpovědnosti za újmu města Jindřichův Hradec a jím zřízených příspěvkových organizací. Předmětem plnění veřejné zakázky na služby je pojištění odpovědnosti za újmu města Jindřichův Hradec a jím zřízených příspěvkových organizací.

Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique Risques statutaires Ville Risques statutaires CCAS

Suscripcion de Poliza de seguro de responsabilidad patrimonial de la Administracion de la Comunidad Autonoma de Cantabria por los daños y perjuicios causados por la fauna silvestre no cinegética y las especies cinegeticas. Suscripcion de Poliza de seguro de responsabilidad patrimonial de la Administracion de la Comunidad Autonoma de Cantabria …

Le marché est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026 avec possibilité de résiliation annuelle du contrat pour les deux parties sous préavis de 6 mois avant l'échéance du 1er janvier Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Risques statutaires du personnel …

Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (CPV n° 66510000-8) couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE CYBER RISQUES

Prestations de services d'assurance pour les besoins du Groupement de commandes Ville et CCAS de CERGY. Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Assurance « Protection juridique des personnes physiques » Assurance « Tous dommages aux objets précieux et/ou d'exposition / Tous …

Marché de services d'assurance - Groupement de commandes composé de la commune du Plessis-Trévise et de son CCAS Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance cyber risques

Marché décomposé en 9 lots : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes (patrimoine général). Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes - comprenant une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques Environnementaux. Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des …

4 lots : Assurance dommages aux biens et risques annexes, Responsabilité et risques annexes, Flotte automobile et risques annexes, Assistance rapatriement Assurance dommages aux biens et risques annexes des bâtiments J4, Fort Saint Jean et CCR (Centre de Conservation et de Ressources) Responsabilité et risques annexes pour les activités de …