Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires DAB RC FA CYBER
La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1, R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique L'opération est composée de 4 lots distincts, à savoir : Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques …
La Ley 3/2019, de 25 de febrero, de la Actividad Físico-Deportiva de Castilla León, en su artículo 8.2.g), contempla, entre las competencias de la Consejería competente en materia de Deporte, la de “aprobar el Programa de Deporte en Edad Escolar, incluyendo los Juegos Escolares de Castilla y León y los …
Prestations de services d'assurances dommages aux biens et risques annexes responsabilité civile et risques annexes flotte automobile et risques annexes protection juridique
Voir règlement de la consultation voir CCTP voir CCTP voir CCTP
Dit is een opdracht voor diensten met het oog op de verlenging - voor de periode 2026-2029 - van de persoonlijke, materiële, burgerlijke aansprakelijkheids- en motorrijtuigenverzekeringen van de verzekeringnemer. De opdracht is opgedeeld in volgende percelen: Perceel 1 “Arbeidsongevallen – Burgerlijke aansprakelijkheid – Materiële schade” Perceel 2 “Verzekeringen motorvoertuigen” Le …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances (RC, VAM, CYBER RISQUES) couvrant les risques spécifiés dans le DCE Se référer au CCTP du lot 1 Se référer au CCTP du lot 2 Se référer au CCTP du lot 3
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Marché pour l'assurance automobile Ville et CCAS, et protection fonctionnelle des élus et cybersécurité pour la ville uniquement<br/> ASSURANCES DE VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE ASSURANCE CYBER RISQUES
ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE HOSPITALIÈRE POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE HOSPITALIÈRE POUR LES HOSPICES CIVILS DE LYON
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour le SDE 82. Il se décompose en 4 lots distincts Assurance de dommages aux biens Assurance de responsabilité Civile Assurance Protection Juridique et Défense pénale des agents et des Elus Assurances des risques statutaires