La présente procédure concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurances Assurance dommage aux biens, le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le CCTP spécifique au lot 1 Assurance responsabilité civile, le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le CCTP spécifique au lot 2 Assurance …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Saint-junien. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place …
La présente consultation concerne : ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE GOURNAY-EN-BRAY Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de service en assurance. L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : - 1er …
ASSURANCES GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE DUNKERQUE ET COMMUNES ASSOCIEES CCAS DE DUNKERQUE SIDF ET L'ASSOCIATION A TES COTES (3 lots) ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE TOUS DOMMAGES AUX OBJETS PRECIEUX ET/OU D EXPOSITION
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Wintzenheim composé de 4 lots : « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Risques statutaires du personnel » - Lot …
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
L'EHPAD VIVRE procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurance Souscription d'assurance en responsabilité civile Souscription d'un contrat d'assurance en protection fonctionnelle Souscription d'un contrat d'assurance AUTOMOBILES souscription d'un contrat d'assurance en dommage aux biens et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les "cyber-risques" assurance des risques …
Il s'agit d'un marché d'assurances "flotte véhicules" (lot unique). Le contrat est conclu pour une durée de 5 ans à compter du 1er janvier 2026, pour se terminer le 31 décembre 2030. Le contrat issu du marché pourra être résilié chaque année à sa date d'échéance anniversaire Il s'agit d'un …
Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …