Renouvellement des contrats d'assurances pour les besoins de la ville de Parentis en Born : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique et protection fonctionnelle. Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Protection fonctionnelle Protection juridique
Offre de base + deux variantes imposées + une PSE assistance sur les véhicules de + 3,5 T Offre de base + deux variantes imposées + une PSE assistance sur les véhicules de + 3,5 T
Services d'assurances Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des établissements du GHT de la Mayenne et du Haut Anjou Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes" pour le compte des établissements suivants : - CH LAVAL - CH HAUT ANJOU - CH …
Renouvellement des contrats d'assurance du CIAS - Dommage aux biens, Responsabilité civile, Flotte Automobile, Protection juridique Assurance Dommages aux biens Assurance Responsabilité Civile Générale Assurance Flotte automobile Assurance Protection Juridique Pénale des agents territoriaux et des Elus
Conforme pliegos de condiciones Seguro conjunto de flota de vehículos del Ayuntamiento de San Sebastián de La Gomera Seguro de responsabilidad civil general del Ayuntamiento de San Sebastián de La Gomera Seguro de vida e invalidez del personal del Ayuntamiento de San Sebastián de La Gomera
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DAX. Le présent lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la ville de Dax Le présent lot a pour objet l'assurance des responsabilités et des risques annexes pour …
Le marché est composé de 5 lots Le lot 2 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle assurance des dommages aux biens et des risques annexes Le lot 2 comporte une prestation supplémentaire éventuelle n°1 : Risques environnementaux assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique …
LOT 1 dommages aux biens et risques annexes CPV 66512200 LOT 2 responsabilité civile et risques annexes CPV 66516000 LOT 3 Flotte automobile et risques annexes CPV 66514110 LOT 4 Protection juridique CPV 66513100 LOT 1 dommages aux biens et risques annexes LOT 2 responsabilité civile et risques annexes LOT …
Le présent marché porte sur la souscription des contrats d'assurance pour les besoins du groupement de commande dont est mandataire le SIVOM de la Communauté du Bruaysis. Le SIVOM de la Communauté du Bruaysis n'est concerné que par le lot d'assurance "protection juridique". Communes concernées (se référer aux CCTP pour …