Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de PARAY LE MONIAL. Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Responsabilité exploitant d'Aérodrome » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » Les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des …
Acordul cadru are ca obiect achiziţia serviciilor de asigurare obligatorie de răspundere civilă auto pentru prejudicii produse terților prin accidente de vehicule. Cantitățile minime și maxime ale acordului cadru, cantitățile minime și maxime ale contractului subsecvent și specificațiile tehnice se regăsesc în anexa nr. 1 a caietului de sarcini. Numarul …
Les prestations sont réparties en 7 lots désignés ci-dessous : Lot Désignation 1 Dommages aux Biens 2 Responsabilité civile générale 3 Protection juridique Commune 4 Protection fonctionnelle 5 Flotte-automobiles et auto-missions 6 Individuelle accidents et Assistance 7 Cyber risques Implique la prise en charge des dommages pouvant être causé à …
Le marché public a pour objet l'exécution d'une prestation de service d'assurance au bénéfice du Groupement d'Intérêt Public Habitat et Interventions Sociales. Le marché public est conclu pour une durée de 4 ans, il peut être renouvelé 2 fois, par tacite reconduction, pour une période de 2 ans sans que …
Prestation de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurance du groupement de commandes dont le coordonnateur est la commune de Condom. Le groupement est composé du CCAS de Condom, de la Communauté des communes de la Ténarèze, du CIAS de la Ténarèze et de la commune de Condom. Les …
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances Assurance dommages aux biens Responsabilité civile Assurance flotte automobile Tous risques objets expositions
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie. Le lot n°1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie Le lot n°2 concerne l'assurance des responsabilités et des …
MARCHÉ DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Assurance dommages aux biens et risques annexes ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET MISSION ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT
Souscription des contrats d'assurances de la commune du Plan de la Tour, en 6 lots voir CCTG et CCTP du lot n°1 voir CCTG et CCTP du lot n°2 voir CCTG et CCTP du lot n°3 voir CCTG et CCTP du lot n°4 voir CCTG et CCTP du lot n°5 …