La consultation a pour objectif la souscription de quatre contrats d'assurance correspondant à 4 lots différents: lot 1 "Dommages aux biens et risques annexes"; lot 2 "Responsabilité et risques annexes"; lot 3 "Flotte automobile et risques annexes"; lot 4 "Assistance - Rapatriement". Ces quatre contrats concernent l'ensemble des sites de …
La présente consultation est organisée sur la base d'un marché en procédure formalisée passée en application des articles L2421-2 et R2161-2 et suivants du code de la commande publique La consultation comporte 5 lots : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle Lot n°3 : …
La présente consultation concerne la souscription de contrats d'assurances flotte automobile pour la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais, de la Ville de Sens et du CCAS de la Ville de Sens, membres du groupement de commande dont la Communauté d'Agglomération du Grand Sénonais est le coordonnateur. La présente consultation concerne …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription de divers contrats d'assurance assurance des dommages aux biens et des risques annexes. assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection …
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Communauté d' Agglomération Vichy Communauté, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d' assurance, garantissant totalement ou partiellement les risques de tous les véhicules, deux roues, engins et remorques immatriculés ou non, vélos dont le moteur est supérieur …
Le groupement de commandes est constitué par la ville de L'ISLE D'ABEAU et le CCAS de l'ISLE D'ABEAU, en application des dispositions des articles L 2113-6 et suivants du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la ville de l'Isle d'Abeau. Le marché est décomposé en 7 …
Souscription des contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires
Dublin Port Company (hereinafter called ‘DPC’) is a self-financing, private limited Company wholly owned by the State, whose business is to manage Dublin Port, Ireland’s premier port. Established as a corporate entity in 1997, DPC is responsible for the port's management, control, operation, and development. DPC provides world-class facilities, services, …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DE THANN CERNAY assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de …
Consultation pour la souscription des contrats d'assurances pour le groupement de commandes des CDG Bretons (CDG22 / CDG29 /CDG35 / CDG56) Assurance Responsabilité Civile Assurance Protection Fonctionnelle Assurance Protection Juridique Assurance Automobile Assurance Dommages aux Biens