Procedura aperta per l’affidamento della copertura assicurativa Globale Fabbricati ACER Ferrara Copertura assicurativa Globale fabbricati ACER Ferrara
Marché Assurances IARD et VIE SANTE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES Dommages causés à autrui & individuelle accident Multirisque expositions temporaires et permanentes Protection juridique Protection Fonctionnelle et Protection Juridique & Défense pénale des agents et des élus Assurances des Risques Statutaires
Marché de souscription et gestion de contrats d'assurances couvrant les risques "Dommages aux biens" Marché d'assurance - lot dommages aux biens (biens occupés) Macrhé d'assurance lot dommages aux biens PNO (biens inoccupés destinés à réhabilitation/à la vente) Marché d'assurance lot dommages aux biens PNO (biens inoccupés et/ou destinés à destruction);
Prestations de services d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Morbihan. Dommages aux biens immobiliers et mobiliers. Tous risques matériels. Protection sociale SPV. Risques statutaires. Protection juridique. Embarcations.
La présente consultation a pour objet la souscription d'un contrat d'assurance pour la commune de Bonneville - lot 5 : assurance dommages aux biens Dommages aux biens
PRESTATIONS D'ASSURANCES POUR LES RESIDENCES ABBAYE / BORDS DE MARNE / CRISTOLIENNE (EHPAD) - ST MAUR DES FOSSES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE PRESTATIONS STATUTAIRES ASSURANCE ACCIDENT CORPOREL
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Assurance « Dommages aux biens et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Responsabilité et risques annexes » - - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation …
Groupement de Commande entre La Commune de Chécy Le Centre Communal d'Actions Sociales de Chécy Et le Syndicat Intercommunal de Gestion du Multi-accueil de Chécy (Articles L.2113-6 à L.2113-8 du code de la commande publique) Prise d'effet : 01/01/2026 Durée maximale du marché : 48 mois Résiliation : Annuellement Préavis …
Assurances de la commune de Saint Laurent sur Sèvre Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus