DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES RISQUES STATUTAIRES DU PERSONNEL DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RESPONSABILITE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RISQUES STAUTAIRES DU PERSONNEL
Services d'assurance statutaire pour le C.I.A.S. d'Aire sur l'Adour prestations statutaires
Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) s'appliquent pour les prestations à réaliser dans le cadre des marchés d'assurance pour la Commune de PIERREFEU DU VAR. La description détaillée des prestations et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses techniques Générales (CCTG) et le …
Première mise en place d'un marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du Service Départemental d'Incendie et de Secours de l'Aisne. La consultation est réservée aux organismes portant et provisionnant les risques objet du marché auquel ils postulent et pour lesquels ils disposent d’un agrément de l’autorité de …
Marché d'assurances pour les besoins de Perpignan Méditerranée Métropole Communauté Urbaine (PMMCU) comportant 6 lots et prenant effet à compter du 01/01/2026 Cf. DCE et annexes Cf. DCE et annexes Cf. DCE et annexes Cf. DCE et annexe Cf. DCE et annexe Cf. DCE et annexe
Souscription du contrat d'assurance " Risques statutaires du personnel " au profit de la Ville de SAINT-REMY Souscription du contrat d'assurance " Risques statutaires du personnel " au profit de la Ville de SAINT-REMY
La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances risques statutaires dans le cadre d'un groupement de commandes dont la ville de Saint Laurent Médoc est le coordinateur. La présente consultation concerne la souscription d'un contrat d'assurances risques statutaires dans le cadre d'un groupement de commandes dont la ville de …
La présente consultation vise à conclure une convention de participation, au sens de l'article 1er du décret n°2011-1474 du 8 novembre 2011 et permettre aux agents du Département des Hautes-Pyrénées de bénéficier d'une aide au financement de la couverture complémentaire de prévoyance, à compter du 1er janvier 2026. La procédure …
Mise en place d'un marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du Département du Tarn Mise en place d'un marché d'assurances prévoyance à adhésion obligatoire pour les agents du Département du Tarn
Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Lot n°4 - CYBER RISQUES CPV n° 66516000-0 CPV n° 66514110-0 CPV 66512000-2 CPV 66515411-7