<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>La présente consultation a pour objet l'acquisition de véhicules neufs destinés aux services de la commune de Saint-Genis-Pouilly<br/> destiné au service administratif comme véhicule de service Destiné à l'astreinte technique et au renfort en besoin de véhicule …

Le système d'acquisition dynamique est passé en application des articles R. 2162-37 à R.2162-51 du Code de la Commande Publique. La procédure est entièrement électronique, dès la publication de l'avis de mise en oeuvre du système jusqu'à sa date d‘échéance. En application de l'article R. 2162-38 du Code de la …

système d'acquisition dynamique pour l'acquisition de véhicules catégorie 1 : Mobilité douce (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de trottinettes, vélos, vélos cargo (bi-porteur, triporteur...) et leurs accessoires tels que les remorques amovibles à bicyclettes catégorie 2 : Deux roues motorisées (neuf). Cette catégorie permet notamment l'acquisition de scooters, motos …