Prestations de services d'assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) du Morbihan. Dommages aux biens immobiliers et mobiliers. Tous risques matériels. Responsabilité civile et risques annexes. Flotte véhicules et risques annexes. Protection sociale SPV. Risques statutaires. Protection juridique. Embarcations.
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Assurance "Responsabilité et risques annexes" Assurance "Risques statutaires du …
La consultation est effectuée sous forme d'un marché d'appel d'offres ouvert, passé en application des articles L.2124-1, L.2124-2 et R.2124-1 et R.2124-2, R.2161-2 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique. Le dossier de consultation comporte une solution de base. L'entreprise devra répondre impérativement à la solution de base : …
Marché publique de services d'assurances pour la commune de Segré-en-Anjou Bleu Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Le marché a pour objet la souscription des marchés d'assurances Frais de soins - Prévoyance en groupement de commandes pour : PATRIMOINE SA LANGUEDOCIENNE, MIDI HABITAT GROUPE, COOPÉRATIVE D'HABITATIONS, PIERRE & PASSION PROMOTION IMMOBILIÈRE, PIERRE & PASSION TRANSACTIONS IMMOBILIÈRES FRAIS DE SOINS PREVOYANCE
« Dommages aux biens et risques annexes » - Lot n° 1. « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 2. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 3. « Risques statutaires du personnel » - Lot n° 4. « Protection juridique » - Lot n° …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Haute-Vienne (SDIS 87) Souscription d'un contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Souscription d'un contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" Souscription d'un contrat d'assurance "Flotte automobile et risques annexes" Souscription d'un contrat d'assurance …
Contratación de los seguros necesarios mediante correduría de seguros para la actividad del Consorcio Haurreskolak Contratación de los seguros necesarios mediante correduría de seguros para la actividad del Consorcio Haurreskolak
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté d'Agglomération du Pays d'Issoire Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Dans le cadre d'un groupement de commandes entre la Commune de Megève, le Centre Communal d'Action Sociale de Megève et le SIVU Megève-Praz-sur-Arly, il a été décidé de procéder à une consultation concernant la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques statutaires pour son personnel Dans le …