Ensemble des contrats d'assurance : Les prestations d'assurance sont réparties en sept lots distincts, couvrant les risques liés à l'activité de la collectivité : Lot n°1 - Assurance Responsabilité Civile Lot n°2 - Assurance Protection Fonctionnelle Lot n°3 - Assurance Protection Juridique Lot n°4 - Assurance Automobile Lot n°5 - …
Prestations de services d'assurances au bénéfice du groupement de commandes constitué par : - la Communauté d'agglomération Annonay Rhône Agglo (coordonnateur) - le Centre Intercommunal d'Action Sociale d'Annonay Rhône Agglo (CIAS) - la Commune d'Annonay - le Centre Communal d'action sociale d'Annonay (CCAS). Superficie à assurer : ANNONAY RHONE AGGLO …
La présente consultation est au bénéfice d'un groupement de commandes composé de la Ville de Francheville (coordonnateur du groupement) et son CCAS Assurance responsabilité civile pour la Ville et le CCAS Assurance protection fonctionnelle pour la Ville et le CCAS Assurance protection juridique pour la Ville et le CCAS Assurance …
Prestations de services d'assurances : dommages aux biens, responsabilité civile, flotte automobile, protection juridique Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
Consultation pour la souscription des contrats d’assurances Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance dommages aux biens
PASSATION DE MARCHE D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE LA VILLE DE SULLY SUR LOIRE ASSURANCES DOMMAGES AUX BIENS MOBILIERS ET IMMOBILIERS RESPONSABILITE CIVILE ET RISQUES ANNEXES FLOTTE VEHICULES ET RISQUES ANNEXES RISQUES STATUTAIRES PROTECTION JURIDIQUE
Renouvellement des contrats d’assurances pour la Communauté de Communes Val de Gray, la Ville de Gray et le Centre Communal d'Action Sociale de Gray. Assurance responsabilité civile Assurance protection fonctionnelle Assurance protection juridique Assurance automobile Assurance dommages aux biens
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d’assurances pour le compte de la Commune d’Hendaye. 1.02 - Etendue de la consultation La présente consultation est organisée sur APPEL D’OFFRES OUVERT EUROPEEN passé en application des articles L 2124-2 et R 2124-2 du Code de la Commande Publique. Il …
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d’assurance du Pouvoir Adjudicateur cité dans l’article précédent. Le Marché est divisé en 5 lots : Lot 1. Assurances Responsabilité Civile – CPV 66516000-0 Lot 2. Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement - CPV 66513100-0 Lot 3. …
Marché de service d'assurances pour les besoins de la commune du Cannet des Maures 2026-2029. Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques divers ; lot 2 : Assurance responsabilité civile ; lot 3 : Assurance flotte automobile ; lot 4 : Assurance protection juridique de la commune ; …