MARCHE DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE D'ORTHEZ EN 5 LOTS DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITE CIVILE - DEFENSE RECOURS FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE PROTECTION JURIDIQUE ET FONCTIONNELLE, DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/><br/> Dommages aux biens immobiliers et obiliers Flotte véhicules et risques annexes Bris de machines
Marché de services d'assurance Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques annexes Lot 2 : Assurance responsabilité et risques annexes Lot 3 : Assurance flotte automobile et risques annexes Lot 4 : Assurance protection juridique des personnes physiques Lot 5 : Assurance risques numériques
Transporto priemonių ir įrenginių civilinės atsakomybės draudimas. Transporto priemonių ir įrenginių civilinės atsakomybės draudimas.
Assurances pour la Communauté de communes Vallée de l'Hérault Dommages aux biens immobiliers ou mobiliers Responsabilité civile et pénale de la collectivité et des élus Protection juridique Flotte automobile
Prestations de services d'assurance Dommages aux biens Parc automobile
Pojištění majetku, vozidel a odpovědnosti za škodu pro město Nové Město na Moravě na období 2025-2030 Pojištění majetku a pojištění odpovědnosti za škodu havarijní pojištění vozidel
Conditions de participation: - Aptitude à exercer l'activité professionnelle: attestation ORIAS / lien ACPR - Capacités techniques et professionnelles: justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation Critères d'attribution: - pour les lots n°1 à n°5 : pondération : valeur technique …
Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le groupement de commandes composé du Département du Cher, la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), l'EPCC Abbaye de Noirlac et du syndicat mixte ouvert Berry Numérique, l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. …
La présente consultation est lancée en vue de la passation d'un marché sur appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à 5 du code de la Commande Publique. La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) …