L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande, avec montant maximum et mono-attributaire. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations d'accompagnement au profit des ARSA-TNS Chefs d'entreprise au développement de leur …
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Prestations d'insertion et de qualification professionnelle ayant pour support le nettoyage d'espaces verts …
Marché réservé aux opérateurs économiques employant des travailleurs handicapés (Article L 2113-12) et aux structures encadrant des populations défavorisées ( Article L 2113-13) conformément à l'article 141 de la loi ASAP 2020-1525 abrogeant l'Article L 2113-14 du Code de la Commande Publique. Faculté associée au régime dérogatoire dont bénéficient les …
Période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La date indiquée dans la durée n'est pas une date définitive Période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du contrat. Les prestations sont …
La présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnes en insertion pour des prestations de nettoyage des locaux, et de restauration. La présente consultation a pour objet la mise à disposition de personnes en insertion pour des prestations de nettoyage des locaux, et de restauration.
CAPBP coordonnateur du groupement de commande ayant pour membres : La Communauté d'Agglomération Pau Béarn Pyrénées (CAPBP), la Ville de PAU (VDP) et Le Centre Communal D'action Sociale (CCAS) Accord cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum/an de : CAPBP : 90 000 euro(s) …
Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution des prestations d'aide à l'insertion professionnelle par l'activité économique ayant pour support la mise en oeuvre du plan de gestion et d'entretien des cours d'eau du bassin versant du Garon. Ces missions sont précisées dans le cahier des clauses techniques et particulières (CCTP). …
Bonjour, Je vous prie de trouver ci-joint le contrat relatif à la mise à disposition de personnes en réinsertion professionnelle pour la ville de Versailles. Vous trouverez l'acte d'engagement qu'il convient de compléter, de signer et de me renvoyer accompagné des pièces indiquées dans le règlement de la consultation (BPU …