Réalisation d'un SDAEP sur 23 communes, 9 UDI. Réalisation du Schéma Directeur d'Alimentation en Eau Potable à l'échelle du SMEAPN (23 communes, 9 UDI), ainsi que le PGSSE.
Coimisiún na Meán is seeking a suitably qualified supplier to carry out an in-depth financial assessment of the community media sector. This will include an evaluation of the existing supports received by broadcasters and representative bodies, with the aim of determining the optimal level of support for the sector and …
La date de début du marché à compter du 02/06/2025 est une date prévisionnelle et indicative. Les prestations sont réparties en 3 phases définies comme suit : phase 1 : Réalisation du diagnostic et proposition de scenarii, phase 2 : Elaboration du PDM et phase 3 : Finalisation du PDM. …
The subject of this tender is the Development of a Climate Neutral Plan for the Island of Gozo, Malta. The subject of this tender is the Development of a Climate Neutral Plan for the Island of Gozo, Malta.
Le présent contrat a pour objet de confier au contractant une mission d'accompagnement : - des propriétaires bailleurs et/ou occupants de logements privés anciens pour la rénovation énergétique, thermique et lourde de leurs biens situés au sein du périmètre OPAH-RU ; - des propriétaires occupants et des locataires de logements …
Réalisation d'une étude portant sur les besoins en compétences, emplois et formations dans le domaine du No code et du Low code en France Réalisation d'une étude portant sur les besoins en compétences, emplois et formations dans le domaine du No code et du Low code en France
La présente consultation a pour but l'élaboration du PLUi du Pays de Châteaugiron Communauté sur l'ensemble de ses 5 communes (Châteaugiron, Domloup, Noyal-sur-Vilaine, Piré-Chancé, Servon-sur-Vilaine). Il est prévu une décomposition en tranches : - Tranche ferme : élaboration du PLUi - Tranche optionnelle 1 : Plans de secteurs - Tranche …
L’OUGC Sarthe Aval doit déposer la demande d’Autorisation Unique Pluriannuelle (AUP) pour l’ensemble des prélèvements d’eau d’irrigation agricole de son périmètre d’intervention selon les modalités de l’article R181-1 et suivants du Code de l’Environnement, avec production d’une étude d’impact globale et réalisation d’une enquête publique préalablement à l’obtention de l’AUP. …
ETUDES ET ASSISTANCE TECHNIQUE A LA VILLE DE GRASSE DANS LE CADRE DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) Le présent cahier des charges a pour objet de définir la mission d’études et d’assistance technique à la Ville de Grasse dans le cadre de la révision générale du …
La présente consultation concerne le secteur de la Combe du Saut et de la Caunette dans la vallée de l'Orbiel (Limousis, 11). Il fixe les conditions particulières d'exécution d'une étude de vulnérabilité des milieux, d'un diagnostic sur site et hors site et d'une Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM). Ces …