Il s'agit d'un accord-cadre mono attributaire avec maximum passé en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents et à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est …
Le présent marché a pour objet des missions d'ingénierie de structures et pluridisciplinaires sur le patrimoine bâti du département de la Charente-Maritime. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un maximum annuel de 300 000 Euros HT, conclu pour une période initiale de 1 an, à compter …
Réalisation d’un inventaire des ensembles fonctionnels des milieux humides et élaboration d’un plan d’action à l’échelle du Syndicat Mixte Moselle Amont 1 tranche ferme et 3 tranches optionnelles Lot unique
Réalisation d'un deuxième BEGES (Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre) réglementaire Patrimoine et Compétences de la Ville de Reims et du Grand Reims Réalisation d'un deuxième BEGES (Bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre) réglementaire Patrimoine et Compétences de la Ville de Reims et du …
Raamovereenkomst voor het aanstellen van studiebureaus voor rioleringsprojecten Raamovereenkomst voor het aanstellen van studiebureaus voor rioleringsprojecten
Le présent marché porte sur une étude diagnostique des réseaux d'eaux usées et l'établissement d'un schéma directeur sur le bassin versant de la station d'épuration de Pont Er Bail à Quiberon. Les prestations sont réparties en deux tranches, au sens des articles R 2113-4 à R 2113-6 du Code de …
Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi du contrat de délégation de service public du centre de tri situé sur le site d'Écoval (Guichainville - 27) Missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le suivi du contrat de délégation de service public du centre de tri situé sur le site …
Marché pour une mission d'ingénierie, de conseil et d'assistance en gestion d'énergie et des installations de chauffage collectif et de production d'eau chaude sanitaire collective Marché pour une mission d'ingénierie, de conseil et d'assistance en gestion d'énergie et des installations de chauffage collectif et de production d’eau chaude sanitaire collective
Etude des 15 principales zones humides recensées le long du canal du Rhône au Rhin entre Artzenheim et Friesenheim, selon la Méthode Nationale d'Evaluation des Fonctions des Zones Humides (MNEFZH), ainsi que le parcours de l'ensemble du linéaire pour identifier et recenser les autres zones humides annexes présentes le long …
La consultation a pour objet la réalisation d'une mise à jour de l'aléa inondation dans le cadre du plan de prévention des risques naturels et du Programme d'Actions de Prévention des Inondations (PAPI) de la Collectivité d'outre-mer de Saint-Martin La consultation a pour objet la réalisation d'une mise à jour …