Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution …
Groupement de commande entre la Communauté de Communes, le CIAS et l'Office de Tourisme de la Gascogne Toulousaine. Mandataire: Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune de TERVILLE Assurance des dommages aux biens et des risques annexes. Les informations sont disponibles dans le DCE. Assurance des responsabilités et des risques annexes - masse salariale - informations disponibles dans le DCE. Assurances des véhicules à moteur et …
la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'ANDREZIEUX BOUTHEON assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Marché public de service d'assurances pour les besoins du SIVOM DE L'ARTOIS Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle agents / élus Assurance …
Conditions de participation: - Aptitude à exercer l'activité professionnelle: attestation ORIAS / lien ACPR - Capacités techniques et professionnelles: justifications à fournir par le soumissionnaire sur ses qualités et capacités énoncées dans le règlement de consultation Critères d'attribution: - pour les lots n°1 à n°5 : pondération : valeur technique …
SERVICES D’ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE ET LE CCAS DE PLUVIGNER Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS de TASSIN MA DEMI-LUNE et le SIOL assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur …
Groupement de commande pour la souscription des contrats d'assurance Cordonnateur du groupement : EPT GOSB Assurance des dommages aux biens et annexes pour l'EPT GOSB Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville d'Athis-Mons Assurance des dommages aux biens et annexes pour la Ville de Juvisy-sur-Orge Assurance des …
Gara europea a procedura telematica aperta per l'affidamento dei "SERVIZI ASSICURATIVI RELATIVI ALLA POLIZZA ALL RISK PER IL PERIODO 01/01/2026 - 31/12/2027. Gara europea a procedura telematica aperta per l'affidamento dei "SERVIZI ASSICURATIVI RELATIVI ALLA POLIZZA ALL RISK PER IL PERIODO 01/01/2026 - 31/12/2027.