Cf. DCE Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile - défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique de la collectivité Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus
<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de la ville et du CCAS de LAVELANET<br/> Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Risques statutaires agents affiliés …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de COMBS-LA-VILLE " Dommages aux biens et risques annexes " - Lot n° 1. " Responsabilité et risques annexes " - Lot n° 2. " Flotte automobile et risques annexes " - Lot n° 3. " Protection juridique des personnes …
Marché de services d'assurances Dommages aux biens Responsabilité civile Protection juridique Protection fonctionnelle des élus et des agents Véhicules à moteur Véhicules à moteur - Service ordures ménagères Auto-collaborateurs
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Syndicat Eau du Bassin Caennais Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Protection juridique des personnes physiques
Dublin Port Company (hereinafter called ‘DPC’) is a self financing, private limited Company wholly owned by the State, whose business is to manage Dublin Port, Ireland’s premier port. Established as a corporate entity in 1997, DPC is responsible for the port's management, control, operation, and development. DPC provides worldclass facilities, …
Il s'agit de la souscription des contrats d'assurance pour le groupement de commande de la Commune et du Centre Communal d'Action Sociale de Puget sur Argens Marché d'assurance responsabilité Civile, Administrative et risques annexes Marché d'assurance Protection Juridique de la personne morale Marché d'assurance Protection Fonctionnelle des agents et des …
Assurances pour les besoins du Service Départemental d'Incendie et de Secours de la Côte-d'Or (SDIS 21) - 6 lots Assurance "responsabilité et risques annexes" Assurances "Tous dommages aux matériels informatiques, électroniques et en exploitation" Assurance "Tous dommages aux échelles" Assurance " Risques statutaires du personnel" Assurance " protection sociale des …
Le groupement de commandes est constitué par la ville de L'ISLE D'ABEAU et le CCAS de l'ISLE D'ABEAU, en application des dispositions des articles L 2113-6 et suivants du Code de la commande publique. Le coordonnateur du groupement est la ville de l'Isle d'Abeau. Le marché est décomposé en 7 …
Souscription des contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale Lot 3 : Protection juridique et fonctionnelle Lot 4 : Flotte automobile et auto missions Lot 5 : Risques statutaires