souscription de contrats d'assurances pour le compte de la société du marché d'intérêt national d'Avignon (SMINA) souscription de contrats d'assurances pour le compte de la société du marché d'intérêt national d'Avignon (SMINA)
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie. Le lot n°1 concerne l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes de la Communauté de communes Coeur Côte Fleurie Le lot n°2 concerne l'assurance des responsabilités et des …
Souscription des contrats d'assurances de la commune du Plan de la Tour, en 6 lots voir CCTG et CCTP du lot n°1 voir CCTG et CCTP du lot n°2 voir CCTG et CCTP du lot n°3 voir CCTG et CCTP du lot n°4 voir CCTG et CCTP du lot n°5 …
GARA EUROPEA A PROCEDURA TELEMATICA APERTA PER LAPPALTO DELLA POLIZZA DI ASSICURAZIONE CONTRO TUTTI I DANNI AL PATRIMONIO IMMOBILE E MOBILE DELLENTE PER IL PERIODO 30/06/2025-31/12/2028 GARA EUROPEA A PROCEDURA TELEMATICA APERTA PER LAPPALTO DELLA POLIZZA DI ASSICURAZIONE CONTRO TUTTI I DANNI AL PATRIMONIO IMMOBILE E MOBILE DELLENTE PER IL …
Services d'assurance multirisque du patrimoine d'habitat 76 Services d'assurance multirisque du patrimoine d'habitat 76
Gara a procedura aperta sopra soglia per l'affidamento dell'appalto dei servizi assicurativi a copertura dei rischi derivanti dalle attività istituzionali della Provincia di Pesaro e Urbino per il triennio 2025/2027 con opzione di proroga per pari periodo, suddivisa in n.8 lotti Lotto 1 ALL RISKS - Appalto dei servizi assicurativi …
Contrato privado de servicios del seguro daños edificios municipales Contrato privado de servicios del seguro daños edificios municipales
Souscription et gestion de contrats d'assurance à effet du 1er janvier 2026 Le contrat a pour objet la réparation des dommages, telle qu’elle est prévue aux dispositions générales, causés aux biens immobiliers et mobiliers garantis ainsi que les dommages immatériels consécutifs. L’assureur garantit, sous réserve des exclusions figurant au présent …
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE GROUPEMENT DE COMMANDES CONSTITUE ENTRE LA COMMUNE, LE CCAS ET LA RESIDENCE D'AUTONOMIE ASSURANCE DES DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES RESPONSABILITES ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DES …
1 Dommages aux biens immobiliers et mobiliers 2 Bris de machine 3 Flotte véhicules et risques annexes 4 Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés 5 Protection sociale des Sapeurs-Pompiers volontaires 6 Protection fonctionnelle 7 Atteintes au système d'informations « Cyber risques » Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Bris …