Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Tout organisme porteur du risque se présente seul ou en groupement avec un autre organisme porteur du risque. L'intermédiaire peut également être membre du groupement ou à défaut simple mandataire. Un intermédiaire d'assurance ne peut candidater seul. Tous les assureurs doivent être membres …
Le co-contractant interviendra dans les conditions fixées dans le Code de la Commande Publique et les pièces contractuelles du marché listées et priorisées dans le contrat valant acte d'engagement et CCAP notifié à l'attributaire Assurance Dommages-Ouvrage avec garantie aux existants + CNR (PSE) Assurance TRC avec garantie aux existants
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution …
La commune de COGNAC et le CCAS, procèdent à une consultation pour la souscription de contrats d'assurances dans le cadre d'un groupement de commande dont la ville est l'ordonnateur Assurance Responsabilité civile et risques annexes Assurance Protection fonctionnelle Assurance Automobile Assurance des Dommages aux biens Assurance des Cyber Risques
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules et risques annexes Tous Risques Expositions Protection Fonctionnelle
Prestations de services d'Assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique
Appel d'offres ouvert Les services concernés ne sont pas décomposés en tranches et font l'objet d'un marché unique à prix forfaitaire provisoire. L'assiette provisoire de la prime est de 15 197 928.83 Euros TTC Les variantes ne sont pas autorisées par l'acheteur. Le candidat (compagnie d'assurance et/ou intermédiaire d'assurance (courtier, …
Groupement de commande entre la Communauté de Communes, le CIAS et l'Office de Tourisme de la Gascogne Toulousaine. Mandataire: Communauté de Communes de la Gascogne Toulousaine assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques …
Sluiten van een Overeenkomst tot het verzekeren van het wagenparkrisico tussen Aanbestedende dienst en verzekeraar(s) al dan niet via een gevolmachtigd agent. 42 voertuigen Wagenpark verzekering
Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique