L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : …
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots) Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit …
SERVICES D'ASSURANCE Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires et Cyber-risques Prestation d'assurance en RESPONSABILITÉ CIVILE Prestation d'assurance du PARC AUTOMOBILE de la collectivité Prestation d'assurance du RISQUES STATUTAIRES des agents de la collectivité Prestation d'assurance du CYBER RISQUES de la collectivité
Voir RC Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents - élus
Marché composé de 7 lots Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes BATIMENTS COMMUNAUX Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de …
Marché de service d'assurances pour les besoins de la Commune de Trans-en-Provence Assurance Dommages aux biens et risques divers Assurance responsabilité civile Assurance Flotte automobile Assurance Protection juridique de la commune Assurance Protection juridique des agents et des élus de la commune Assurance des risques statutaires Assurance cyber risques Assurance …
Marché de prestations de services d'assurances Le présent lot a pour objet de garantir : - Les bâtiments et contenus appartenant à la commune ou dont elle est locataire - Le parc informatique et photocopieur et machines diverses - Les expositions (PSE1) L'assurance de responsabilité a pour objet de garantir …
Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet …
La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot comporte deux parties : partie 1 réservée aux prestations d'assurance et partie 2 réservée aux prestations de gestion. Les prestations des parties 1 et 2 seront rémunérées par les prix unitaires indiquées par le candidat dans l'acte d'engagement Marché d'assurance de dommage …
Marché de service d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques