Marché composé de 6 lots pour une durée de 4 ans à compter du 1er janvier 2026 Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers , immobiliers dont la Collectivité est propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager Garantir la Collectivité contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif, la …
Ce marché a pour objet la souscription de contrats d’assurances automobile et l’achat de prestations de courtage pour la Banque de France et sa filiale EUROPAFI Ce marché a pour objet la souscription par la Banque de France de contrats d’assurance et d’assistance, ainsi que l’achat des prestations de courtage …
marchés d'assurances pour les besoins de la ville de Douai et du CCAS de Douai Prestations d'assurance de dommages aux biens mobiliers et immobiliers prestations d'assurance des risques statutaires assurance de la responsabilité civile et des risques annexes prestations d'assurance de la flotte véhicules et des risques annexes Prestation de …
Passation de marchés d’assurances pour les besoins du groupement de commandes Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Responsabilité civile et risques annexes Flotte véhicules, embarcations et risques annexes Protection juridique Protection fonctionnelle
MARCHE 25-060V PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCES POUR LA VILLE, LE POP ET LE CCAS Destruction, détérioration ou perte de biens matériels La définition des dommages aux biens se réfère à la destruction, détérioration ou perte de biens matériels. Cela inclut les dégâts causés aux biens mobiliers et immobiliers, et est …
Lot 1 Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Lot 2 Assurance "Responsabilité et risques annexes" Lot 3 Assurance "Flotte automobile et risques annexes" Lot 4 Assurance "Risques statutaires du personnel" Lot 5 Assurance "Protection juridique des personnes physiques" Lot 6 Assurance "Flotte maritime" Dommages aux biens et risques annexes …
Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la conclusion de marchés subséquents Assurances de la flotte automobiles, auto mission, engins, assistance et formation routière Accord cadre exécuté par l'émission de bons de commande ou la …
Prestations de services d'assurances dommages aux biens Responsabilité générale , individuelles accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage protection juridique et fonctionnelle flotte automobiles et auto missions Responsabilité civiles des dirigeants Assurance Construction Cyber risques individuels accidents des administrateurs risques statutaires complémentaire santé Prévoyance salarié de droit privé prévoyance fonctionnaires
Souscription et la gestion des contrats d'assurance Lot 1 : Dommages aux biens Lot 2 : Responsabilité générale, individuelle accidents et Responsabilité civile maître d'ouvrage Lot 3 : Flotte automobile et auto missions Lot 4 : Responsabilité civile des dirigeants Lot 5 : Cyber risques Lot 6 : Assurance construction
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la VILLE D'ORVAULT. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Flotte automobile et risques annexes " - Les prestations supplémentaires éventuelles …