Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Ville de Livarot - Pays d'Auge Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie á l'acte d'engagement valant CCAP Responsabilité et risques annexes - La prestation supplémentaire éventuelle est définie á …
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune de CAULNES. assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Communauté de Communes Porte Océane du Limousin. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue …
Souscription de contrats d’assurances pour le compte de la ville et du C.C.A.S. de Fontenay-sous-Bois Lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes Lot 3 Flotte véhicules et risques annexes Lot 4 Assistance Rapatriement
La présente procédure concerne la souscription et la gestion des contrats d'assurances Assurance dommage aux biens, le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le CCTP spécifique au lot 1 Assurance responsabilité civile, le descriptif détaillé des prestations attendues est indiqué dans le CCTP spécifique au lot 2 Assurance …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Saint-junien. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place …
La présente consultation concerne : ASSURANCES DE LA VILLE ET DU CCAS DE GOURNAY-EN-BRAY Les stipulations du présent Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P.) concernent les prestations de service en assurance. L'objet du marché est la souscription des contrats d'assurance. Ce marché est réparti en 5 lots : - 1er …
ASSURANCES GROUPEMENT DE COMMANDES VILLE DE DUNKERQUE ET COMMUNES ASSOCIEES CCAS DE DUNKERQUE SIDF ET L'ASSOCIATION A TES COTES (3 lots) ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE TOUS DOMMAGES AUX OBJETS PRECIEUX ET/OU D EXPOSITION
Marché de service relatif à la prestation d'assurances pour les besoins de la Ville de Wintzenheim composé de 4 lots : « Responsabilité et risques annexes » - Lot n° 1. « Flotte automobile et risques annexes » - Lot n° 2. « Risques statutaires du personnel » - Lot …
LA COMMUNE LES CLAYES SOUS BOIS en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte de son CCAS ASSURANCE DES VEHICULES A MOTEUR ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE DE LA PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE ASSURANCE …