Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous : Lot 1 Dommages aux Biens Lot 2 Responsabilité civile générale Lot 3 Responsabilité civile dirigeants Lot 4 Tous risques Expositions Lot 5 Flotte-automobiles et auto-missions Lot 6 Cyber risques A l'exception du lot 4 (TRE), les prestations faisant l'objet du …
Prestations d'assurance pour la Ville de CHAUVIGNY L’assurance dommages aux biens vise à couvrir les dégâts matériels subis par les biens d’un assuré. Cette couverture s’étend aux biens immobiliers tels que les bâtiments, ainsi qu’aux biens mobiliers comme le mobilier et les équipements. Une assurance flotte automobile permet d'assurer l'ensemble …
Assurances pour dommages aux biens et risques annexes, responsabilité civile et risques annexes, pour la flotte automobile et auto mission collaborateur et pour la protection fonctionnelle des agents et des élus. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et auto mission collaborateur Protection fonctionnelle …
Le présent marché a pour objet le renouvellement des contrats d’assurance du Pouvoir Adjudicateur cité dans l’article précédent. Le Marché est divisé en 5 lots : Lot 1. Assurances Responsabilité Civile – CPV 66516000-0 Lot 2. Défense Pénale des agents et Protection Juridique de l'Etablissement - CPV 66513100-0 Lot 3. …
La présente consultation a pour objet de désigner un assureur prenant en charge les assurances flotte automobile - missions des collaborateurs (lot n°1) La présente consultation a pour objet de désigner un assureur prenant en charge les assurances flotte automobile - missions des collaborateurs (lot n°1).
Marché de service d'assurances pour les besoins de la commune du Cannet des Maures 2026-2029. Lot 1 : Assurance dommages aux biens et risques divers ; lot 2 : Assurance responsabilité civile ; lot 3 : Assurance flotte automobile ; lot 4 : Assurance protection juridique de la commune ; …
Przedmiotem Zamówienia jest ubezpieczenie casco pojazdów szynowych będących w posiadaniu samoistnym lub zależnym Zamawiającego lub w posiadanie których Zamawiający wejdzie w okresie obowiązywania Umowy. Szczegółowy opis potrzeb Zamawiającego i cech charakterystycznych będących przedmiotem zamówienia zawarty jest w Załączniku nr 1 do Wzoru umowy stanowiącym Załącznik nr 1 do OPiW. Przedmiotem …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes …
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La Communauté d' Agglomération Vichy Communauté, procède à une consultation en vue de souscrire son contrat d' assurance, garantissant totalement ou partiellement les risques de tous les véhicules, deux roues, engins et remorques immatriculés ou non, vélos dont le moteur est supérieur …
Passation d’un marché d’assurance Flotte Automobile pour les besoins du SDIS de l’AUBE Lot unique