L'accord-cadre avec maximum reconductions incluses de 650 000 euro(s) HT sera exécuté par marchés subséquents. Le cahier des charges définit les missions confiées au titulaire. Éléments de mission témoin : Missions de base : DIA AVP AU PRO ACT VISA SYN DET AOR Missions complémentaires : OPC SSI DIAG S …

Le présent marché est un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents, ayant pour objet les " Prestations d'études qualitatives " pour ARTE France. Le marché est décomposé en 5 (cinq) lots. Il est précisé que l'accord-cadre sera conclu, pour chacun des 5 (cinq) lots, sans minimum et avec le montant maximum …

Conformément aux dispositions du règlement (UE, Euratom) nº 1046/2018 du Parlement européen et du Conseil du 18 Juillet 2018 relatif aux règles financières applicables au budget général de l’Union européenne, le Parlement européen a décidé de lancer le présent appel d’offres en vue de conclure un contrat-cadre afin de mettre …

De opdracht omvat de architecturale en technische studies met betrekking tot een nieuwe warmtecentrale op een nieuwe locatie op het luchthavendomein van Brussels Airport. De noodzakelijke verhuis naar een nieuwe locatie wordt aangegrepen als een opportuniteit om een volledig nieuwe warmtecentrale te ontwikkelen die bijdraagt tot de Net Zero Carbon …

Evaluation du label égalité professionnelle Ce marché consiste en une étude portant sur 2 volets complémentaires - l'analyse de la pertinence du label d'une part et de la gouvernance du label d'autre part - qui doit aboutir à la formulation de recommandations et de scénarios d'évolution possibles du label. Evaluation …

Animation et mise en oeuvre des documents d'objectifs des sites Natura 2000 dits « sites à chiroptères » portés par la Région des Pays de la Loire - 10/2025-10/2027 - 3 lots Animation et mise en oeuvre du document d'objectifs des sites Natura 2000 des carrières souterraines de Maine et …

Le présent marché est un accord-cadre pour des missions d'études d'opportunité et de faisabilité multi-énergies et énergies renouvelables. Le présent marché porte sur l’élaboration des études d’opportunité et de faisabilité pour la décarbonation des productions de chaleur de ses établissements, permettant d’étudier les solutions ENR potentielles et d’apporter une aide …

Une étude de l'aléa inondation sur les bassins versants de l'Antenne et de la Boutonne permettra d'actualiser les Atlas de Zones Inondables dans le contexte de la mission Référent Départemental Inondation (RDI) qui a pour objectif la préparation de crise, la gestion de crise et le retour d'expérience. Cette étude …

La mission de maîtrise d'oeuvre est établie en application des articles L. 2410-1 et suivants du Code de la commande publique. Les éléments de mission qui peuvent être confiés au titulaire sont : AVANT-PROJET, PROJET, ACT, EXE ou VISA, D.E.T. et A.O.R. Le montant maximum annuel de l'accord-cadre à bons …

Thonon Agglomération a l'obligation de dévoyer l'ensemble des réseaux d'eau, d'assainissement et d'eau pluviale dont il est propriétaire et exploitant dans le périmètre concerné par le projet de l'A412 et ses projets connexes (suppression des PN 65-66, construction du pont-rail et voiries départementales connexes). La maîtrise d'oeuvre de ce projet …