ETUDES ET ASSISTANCE TECHNIQUE A LA VILLE DE GRASSE DANS LE CADRE DE LA REVISION GENERALE DU PLAN LOCAL D'URBANISME (PLU) Le présent cahier des charges a pour objet de définir la mission d’études et d’assistance technique à la Ville de Grasse dans le cadre de la révision générale du …
La présente consultation concerne le secteur de la Combe du Saut et de la Caunette dans la vallée de l'Orbiel (Limousis, 11). Il fixe les conditions particulières d'exécution d'une étude de vulnérabilité des milieux, d'un diagnostic sur site et hors site et d'une Interprétation de l'Etat des Milieux (IEM). Ces …
The Department of Government at Uppsala University is conducting a survey experiment as part of two larger research projects investigating how welfare system generosity impacts attitudes to taxation on fossil motor fuels. The study aims to test the hypothesis that public acceptance of taxation on fossil motor fuels, in part …
La Région souhaite apporter un soutien en expertises spécifiques, en vue de caractériser la vacance, d'analyser et de résoudre des situations complexes pour huit territoires qui ont été ciblés dans le cadre d'une expérimentation sur le logement vacant. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera …
Le présent marché est un marché d'étude. Il consiste en la conception d'un programme d'aménagements de réduction du risque inondation sur les bassins versants de la Cadière et du Bolmon. Le présent marché consiste en la conception d'un programme d'aménagements de réduction du risque inondation sur les bassins versants de …
Zamówienie dotyczy wykonania opracowania pn. „Ocena postępu we wdrażaniu programów działań zawartych w planach gospodarowania wodami wraz ze sporządzeniem raportu dla Komisji Europejskiej”. Przedmiotem zamówienia jest sporządzenie raportu tymczasowego, o którym mowa w art. 15 ust. 3 Ramowej Dyrektywy Wodnej (Dyrektywa 2000/60/WE Parlamentu Europejskiego i Rady z dnia 23 października …
La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre avec un maximum de 490 000,00 euro(s) HT qui sera exécuté par …
Le marché porte sur une mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénovation énergétique de plusieurs sites de la Ville de Vaucresson : Groupe scolaire des Peupliers (école maternelle et primaire + centre de loisirs Farandole) ; Centre culturel La Montgolfière ; École maternelle des Grandes Fermes ; École primaire des …
Mission de sensibilisation, d'information, de conseil et d'accompagnement des ménages dans le cadre de la mise en oeuvre du Pacte Territorial de Sud Retz Atlantique Communauté Mission de sensibilisation, d’information, de conseil et d’accompagnement des ménages dans le cadre de la mise en œuvre du Pacte Territorial de Sud Retz …
Le présent marché est un marché d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO). Il a pour objet de fournir à la Communauté d'Agglomération Cannes Pays de Lérins (C.A.C.P.L) une assistance technique, financière et juridique pour préparer les échéances des contrats de DSP d'assainissement actuels, étudier les différents modes de gestion envisageables, accompagner …