Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de GUYANCOURT Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de GUYANCOURT
TenneT TSO B.V. wenst een verzekering af te sluiten met een partij voor het Eigenrisicodragerschap in het kader van Wet Gedeeltelijk Arbeidsongeschikten. Het betreft een overeenkomst voor de komende 3 tot 9 jaar. TenneT TSO B.V. wenst een verzekering af te sluiten met een partij voor het Eigenrisicodragerschap in het …
Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet …
Souscription et gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité générale Protection juridique et fonctionnelle Assurance des risques statutaires
La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot comporte deux parties : partie 1 réservée aux prestations d'assurance et partie 2 réservée aux prestations de gestion. Les prestations des parties 1 et 2 seront rémunérées par les prix unitaires indiquées par le candidat dans l'acte d'engagement Marché d'assurance de dommage …
Marché de service d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques
Le présent accord-cadre a pour objet la souscription de contrats d'assurance pour le Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Plaine de France Assurance Responsabilité Civile (RC) — couvrant l'ensemble des responsabilités administratives, médicales, professionnelles, ainsi que la responsabilité environnementale et la responsabilité en tant que maître d'ouvrage ; Assurance Dommages aux …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance construction pour Le Mans Métropole Habitat. Durée du marché : 48 mois La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d'assurance construction pour Le Mans Métropole Habitat. Durée du marché : …
PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE PARC AUTOMOBILE RISQUES STATUTAIRES CYBER RISQUES
Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après : Lot n° 1 - RESPONSABILITE CIVILE Lot n° 2 - PARC AUTOMOBILE Lot n° 3 - RISQUES STATUTAIRES Il est d'autre part précisé que, pour les lots 1 & 3, la commune intervient …