Cette consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurances de la Communauté de communes SUD-HÉRAULT portant sur les risques suivants, selon les conditions définies dans le C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE PROTECTION JURIDIQUE DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS FLOTTE AUTOMOBILE + …
Entreprises d'assurances et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurances en vertu des articles L 310-1 et suivants et L.511-1 et suivants du Code des Assurances DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE CYBER RISQUES
La présente consultation consiste à attribuer 5 lots de marché d'assurance pour GRANDLYON HABITAT comprenant : - la gestion des polices d'assurance - le placement des risques à 100% - et une mission de conseil et d'accompagnement Les prestations sont décomposées en 5 (cinq) lots définis comme suit : - …
La présente consultation consiste à attribuer un accord-cadre mono-attributaire d'assurances construction pour GRANDLYON HABITAT comprenant : - La gestion de la police d'assurance - Le placement des risques à 100%, et une mission de conseil et d'accompagnement Le présent contrat constitue : - Un accord-cadre mono-attributaire régi par les articles …
Lot n°1 : 107 700 m² Lot n°2 : 112 véhicules Lot n°3 : collectivité de 52 206 habitants, 67 communes, 198 agents et 93 élus 107 700 m² 112 véhicules collectivité de 52 206 habitants, 67 communes, 198 agents et 93 élus
Services d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays Fouesnantais Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents …
SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE TARN ET GARONNE HABITAT SOUSCRIPTION ET GESTION DE DIVERS SERVICES D'ASSURANCES POUR LES BESOINS DE TARN ET GARONNE HABITAT
Marché de services relatif à une prestation de services d'assurance Prévoyance Prestation de services d'assurance : Prévoyance
Affidamento triennale servizi assicurativi - 10 Lotti LOTTO 1: RCT/RCO LOTTO 2: INFORTUNI LOTTO 3: TUTELA LEGALE LOTTO 4: ALL RISKS LOTTO 5: D&O LOTTO 6: CVT LOTTO 7: CVT LM LOTTO 8: RC PATRIMONIALE LOTTO 9: CYBER LOTTO 10: CAT NAT
Prestation de services d'assurances - période 2026-2029 Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique