Services d'assurances pour la commune de Gourin Lot 1 : Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Lot 2 : Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : Assurance des véhicules á moteur et des risques annexes Lot 4 : Assurance de la protection juridique de …
Consultation lancée par un groupement de commandes. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée Dommages aux biens et risques annexes<br/> Responsabilité civile - défense recours<br/> Responsabilité civile - Responsabilité décennale CIT <br/> Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus<br/> Flotte automobile et accessoires<br/> Auto-mission<br/> Cyber-risques<br/> Risques …
The scope of this qualification system (qs) involves the project insurances (CAR) of the PPE2 Program for on- and offshore projects and consist of the following three sections: Section I – ‘All Risks’ of physical loss or physical damage in respect of the project property as scheduled Section II – …
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la commune d'ISIGNY-LE-BUAT Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires du personnel
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la COMMUNE D'ASNIÈRES SUR SEINE, en sa qualité de coordonnateur du groupement de commandes, agit par délégation prévue par convention constitutive, tant pour son compte que pour le compte du CCAS. Lot 1 : assurance des …
Services d'assurances pour la Communauté de Communes Vendée Grand Littoral Assurance multirisques port Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance de la protection juridique de la …
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance pour la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VIMEU. Lot 1 - Dommages aux biens Responsabilités et des risques annexes véhicules à moteur et des risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus
Le marché objet de la présente consultation concerne la souscription des contrats d'assurance pour la CA SAINT-LOUIS AGGLOMERATION. Code NUTS FRF12 Pour les lots 1, 2 et 3 : Le dossier de consultation comporte une solution de base et une solution alternative portant sur le niveau de franchise. La solution …
la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'ANDREZIEUX BOUTHEON assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents …
Marché public de service d'assurances pour les besoins du SIVOM DE L'ARTOIS Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle agents / élus Assurance …