Voir RC Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents - élus
Marché composé de 7 lots Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes BATIMENTS COMMUNAUX Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de …
Cette prestation consiste en une mise à jour de l'étude SARETEC réalisée entre 2008 et 2012 publiée par l'Agence Qualité Construction (AQC), afin d'avoir un état des lieux actualisé des pathologies sur des installations implantées en toiture mises en oeuvre entre 2018 et 2024. Cette prestation consiste en une mise …
Marché de service d'assurances pour les besoins de la Commune de Trans-en-Provence Assurance Dommages aux biens et risques divers Assurance responsabilité civile Assurance Flotte automobile Assurance Protection juridique de la commune Assurance Protection juridique des agents et des élus de la commune Assurance des risques statutaires Assurance cyber risques Assurance …
Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet …
Marché assurances: Responsabilité civile et risques annexes/Responsabilité civile des mandataires sociaux/Construction (Accord Cadre) Cyber risque/Individuelle accident pour la SA Noalis Responsabilité civile et risques annexes Responsabilité civile des mandataires sociaux Construction (Accord Cadre) Cyber risque Individuelle accident
Affidamento del servizio assicurativo inerente la polizza ALL RISKS Patrimonio Affidamento del servizio assicurativo, inerente la polizza ALL RISKS Patrimonio - Lotto unico;
Souscription et gestion de contrats d'assurance Assurance dommages aux biens Assurance responsabilité générale Protection juridique et fonctionnelle Assurance des risques statutaires
La présente consultation comporte 6 lots. Chaque lot comporte deux parties : partie 1 réservée aux prestations d'assurance et partie 2 réservée aux prestations de gestion. Les prestations des parties 1 et 2 seront rémunérées par les prix unitaires indiquées par le candidat dans l'acte d'engagement Marché d'assurance de dommage …
Marché de service d'assurances Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile – défense recours Flotte automobile et accessoires Protection juridique et fonctionnelle, défense pénale des agents et des élus Cyber-risques