Souscription de deux contrats d’assurance pour la couverture des garanties suivantes : LOT 1 - Dommages aux biens et risques annexes - contrat de 1ère ligne - LOT 2 - Tous risques expositions, à compter du 1er janvier 2026 pour 4 ans. Visite de risques non obligatoire sur rendez-vous dans …
SOUSCRIPTION DES MARCHES D'ASSURANCE POUR LA COMMUNE DE BEAUMONT DE LOMAGNE Risques Automobiles Risques de Dommages aux Biens Risques de Responsabilités Protection Juridique et Protection Fonctionnelle Risques Statutaires
Renouvellement des contrats d'assurance de la collectivité (responsabilité civile, flotte automobile, dommages aux biens, protection juridique et protection fonctionnelle) Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de …
La contratación de una póliza de seguro de Daños Materiales-Todo Riesgo, para cubrir posibles eventualidades que pudieran ocurrir, y que, en caso de no estar cubiertas, podrían suponer un grave quebranto económico para RTVE. La contratación de una póliza de seguro de Daños Materiales-Todo Riesgo, para cubrir posibles eventualidades que …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée DOMMAGES AUX BIENS RESPONSABILITE CIVILE DEFENSE PENALE DES AGENT ET ELUS FLOTTE AUTOMOBILE ET AUTO-MISSIONS GARANTIE DES ACCIDENTS CORPORELS ET ASSISTANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS CYBER-RISQUES
Souscription des contrats d’assurance pour le Syndicat Mixte SIZIAF Classification CPV : Objet principal : 66515000-3. 7 bâtiments d'activité pour une superficie totale de 18642 m². Classification CPV : Objet principal : 66516000-0 Classification CPV : Objet principal : 66514110-0 Classification CPV : Objet principal : 66513000-9 Classification CPV : …
Marché de services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 1 - Assurance des dommages aux biens et risques annexes Services d'assurance pour la Ville de Muret Lot 2 -Assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 - Assurance de la protection juridique de la collectivité Lot 4 - …
Services d'assurances pour la commune de Maule (Dommages aux biens, RC, PJ, véhicules à moteur, PF) Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
Le présent marché a pour objet la souscription de contrats, d'une assurance contre les risques pouvant engager la responsabilité civile d'ULISSE vis-à-vis de ses clients et à l'égard des tiers, et des assurances ad valorem des marchandises transportées et/ou stockées Le présent marché a pour objet la souscription de contrats …
La présente consultation est lancée selon une procédure d'appel d'offres ouvert, en application du 1°a) de l'article R. 4122-4-15 du code de la santé publique et dans les conditions prévues aux articles R. 2161-2, au 3° de l'article R. 2161-3 et aux articles R. 2161-4 et R. 2161-5 du code …