Le marché concerne la souscription et la gestion de contrats d'assurances couvrant les risques spécifiés ci-après, par la voie d'une procédure d'appel d'offres en application des articles R2161-1 à R2161-5 du code de la commande publique : Lot n° 1 - DOMMAGES AUX BIENS Lot n° 2 - RESPONSABILITE CIVILE …
Marché d'assurances du Sénat Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité et risques annexes Assurance flotte automobile et risques annexes Assurance assistance rapatriement - garantie individuelle accident Assurance risques numériques
Prestations de services d'assurances Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection Juridique
Marché public de service d'assurances pour les besoins de la commune de Plougonvelin Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance protection fonctionnelle agents / élus …
Souscriptions des contrats d'assurances responsabilité civile, protection fonctionnelle, protection juridique, automobile, dommage aux biens RC PF PJ AUTO DAB
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour LA COMMUNE D'AMILLY et son CCAS Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous rsiques …
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : …
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE Dommages aux biens et des risques annexes Responsabilités et des risques annexes Véhicules á moteur et des risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus …
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots) Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit …
SERVICES D'ASSURANCE Responsabilité civile, Flotte automobile, Risques statutaires et Cyber-risques Prestation d'assurance en RESPONSABILITÉ CIVILE Prestation d'assurance du PARC AUTOMOBILE de la collectivité Prestation d'assurance du RISQUES STATUTAIRES des agents de la collectivité Prestation d'assurance du CYBER RISQUES de la collectivité