PRESTATIONS DE SERVICE D'ASSURANCE - CCAS DE SAINT-SAULVE ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE ASSURANCE FLOTTTE AUTOMOBILE ET MISSION ASSURANCE RISQUES STATUTAIRES ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE ASSURANCE INDIVIDUELLE ACCIDENT

SERVICE D'ASSURANCE 2026-2029 Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle agents et élus

Prestations d'assurance IARD (Incendie, Accidents et Risques Divers) pour le syndicat AZUR. Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance dommages aux biens pour le syndicat Azur. Le présent lot a pour objet la prestation d'assurance flotte automobile pour le syndicat Azur. Le présent lot a pour objet la …

Le présent marché est composé des lots suivants : Lots Assurances 1 DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES 2 RESPONSABILITES ET DEFENSE RECOURS 3 FLOTTE AUTOMOBILE ET ACCESSOIRES 4 PROTECTION JURIDIQUE DE LA COLLECTIVITE 5 PROTECTION FONCTIONNELLE ET PROTECTION JURIDIQUE DEFENSE PENALE DES AGENTS ET DES ELUS 6 RISQUES STATUTAIRES …

Marché d'assurances Assurances des dommages aux biens et risques annexes Assurance des responsabilités et risques annexes Assurance véhicule à moteur et risques annexes Assurance protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires

świadczenie przez Wykonawcę na rzecz Zamawiającego usług „Ubezpieczenia mienia, ubezpieczenia odpowiedzialności cywilnej z tytułu posiadania mienia i prowadzonej działalności, ubezpieczenia komunikacyjnego, ubezpieczenia odpowiedzialności cywilnej członków władz spółki i ubezpieczenia środowiskowego Ubezpieczenie mienia Ubezpieczenie odpowiedzialności cywilnej z tytułu posiadania mienia i prowadzenia działalności Ubezpieczenia komunikacyjne Ubezpieczenie odpowiedzialności cywilnej członków władz spółki …

Chiffrage de variantes imposées. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet d'un marché …

Souscription des contrats d'assurance du SMPRB assurance des dommages aux biens et des risques annexes assurance des responsabilités et des risques annexes assurance des véhicules à moteur et des risques annexes assurance de la protection juridique de la collectivité assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus

Ce marché s'inscrit dans le cadre d'un groupement de commandes, constitué d'un coordonnateur (Mairie de Bourg de Péage) et d'un membre (Centre Communal d'Action Sociale). La description des prestations d'assurance et leurs spécifications techniques figurent dans le Cahier des Clauses Particulières propre à chaque lot. Conformément aux articles L.2113-10 et …

Marché publics d'assurances pour la Communauté de Communes du Pays de Honfleur Beuzeville assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble des biens de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB assurer l'ensemble de la CCPHB