le marché concerne les services d'assurances pour la commune : -assurance des dommages aux biens et des risques annexes -assurance des responsabilités et ses annexes (RC) -assurance de la protection juridique de la collectivité -assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus assurance du patrimoine bâti et ses …
La présente consultation est organisée en vue de choisir le (ou les) intermédiaires (s) d'assurance et le (ou les) assureurs, dans le cadre de l'application des dispositions du code de la Commande Publique et pour ce qui concerne les prestations d'assurance du secteur public. Dommages aux biens et Risques annexes …
Servizio di coperture assicurative del Comune di Pesaro Polizza RCT O Polizza RC Patrimoniale Responsabilita Civile Auto CVT Polizza CVT Corpo Veicoli Terrestri Polizza Infortuni Cumulativa Poilizza Tutela Legale Polizza All Risk
Servizi assicurativi per il Comune di Senigallia L’appalto ha per oggetto l’affidamento di n. 8 lotti di servizi assicurativi aventi ad oggetto le polizze assicurative del Comune di Senigallia, come meglio indicato nel Capitolato tecnico di polizza relativo a ciascun lotto. Si rinvia pertanto al Capitolato tecnico di polizza relativo …
Souscription de différents contrats d'assurances pour les besoins de la commune de Verfeil Assurance dommages aux biens et risques annexes. Assurance " Responsabilité et risques annexes " - La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières. Assurance " Protection juridique …
Prestations de service d''assurance Dommages aux Biens Responsabilité civile générale Responsabilité Civile Atteinte à l'environnement Automobile Protection juridique Cyber risque Risques statutaires Individuelle Accidents
Plan de Seguros de Parque Tecnológico de Euskadi Seguros de Riesgos Patrimoniales de Parque Tecnológico de Euskadi Seguros de Responsabilidad Civil de Parque tecnológico de Euskadi Pólizas de Vida de Parque Tecnológico de Euskadi Daños y defensa jurídica y retirada de carnet de Parque Tecnológico de Euskadi
Contrato Privado de seguro de responsabilidad civil / patrimonial del Ilustre Ayuntamiento de La Villa de Adeje. Contrato Privado de seguro de responsabilidad civil / patrimonial del Ilustre Ayuntamiento de La Villa de Adeje.
MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES Dommages aux biens et Risques annexes Responsabilité civile et Risques annexes Flotte automobile et Risques annexes Protection juridique PRESTATIONS DE SERVICES D'ASSURANCES
Souscription de différents contrats d'assurances au profit de la Société Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif d'HLM La Maison Pour Tous Assurance Dommages aux biens et risques annexes La variante imposée ayant le caractère de prestation alternative est définie à l'acte d'engagement valant CCAP Assurance Responsabilité et risques annexes Assurance Responsabilité civile …