Assurances pour les besoins du Groupement Hospitalier de Territoire (G.H.T) de l’Aube et du Sézannais Dommages aux biens immobiliers et mobiliers Accidents Corporels Flotte véhicules et risques annexes Protection juridique Risques statutaires des agents CNRACL et assimilés
Souscription des contrats d'assurance pour la commune de VILLECROZE Assurance dommages aux biens et risques annexes Assurance responsabilité civile Assurance flotte automobile Assurance protection juridique de la commune Assurance protection juridique des agents et des élus Assurance cyber risques Assurance risques statutaires
Services d'assurances Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires
Marché de service relatif à la prestation d'assurance pour les besoins des établissements du GHT de la Mayenne et du Haut Anjou Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Responsabilité et risques annexes" pour le compte des établissements suivants : - CH LAVAL - CH HAUT ANJOU - CH …
AQUISIÇÃO DE SERVIÇOS DE SEGUROS - ACIDENTES DE TRABALHO AQUISIÇÃO DE SERVIÇOS DE SEGUROS - ACIDENTES DE TRABALHO
Le présent marché a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Ville de DAX. Le présent lot a pour objet l'assurance des dommages aux biens et des risques annexes pour la ville de Dax Le présent lot a pour objet l'assurance des responsabilités et des risques annexes pour …
Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant les risques statutaires des collectivités et établissements affiliés au Centre de Gestion vis-à-vis de leurs agents et des propres agents du Centre de Gestion (marché public à tranche ferme et tranches optionnelles). Souscription d'un contrat d'assurance groupe à adhésion facultative garantissant …
L?objet de la consultation est la souscription de contrats collectifs d?assurance prévoyance et santé à adhésion obligatoire pour les salariés des deux régies (EPIC) de SAINT BRIEUC ARMOR AGGLOMERATION L?objet de la consultation est la souscription de contrats collectifs d?assurance prévoyance à adhésion obligatoire pour les salariés des deux régies …
La couverture des obligations statutaires devra s'appliquer dans le respect du statut de la fonction publique territoriale pour les garanties suivantes : · DECES · INCAPACITE DE TRAVAIL (accident de travail, maladie imputable au service, longue maladie, congé de longue durée, maternité- adoption-paternité, maladie ordinaire) · CONGES PARTICULIERS Les caractéristiques …
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Service d'assurances de prévoyance complémentaire Service d'assurances complémentaire santé