La présente consultation a pour objet la prestation d'assurance "Dommages aux biens" pour la Commune de Vandoeuvre-Lès-Nancy et son CCAS. Les dispositions particulières du marché sont définies dans le DCE. La présente consultation est lancée sous forme de procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2124-2 du …
L'acheteur procède à une consultation pour la souscription de contrats d’assurances : Lot n°1 : Assurance Responsabilité civile (Classification CPV 66516000-0) Lot n°2 : Assurance Protection fonctionnelle (Classification CPV 66516000-0) Lot n°3 : Assurance Protection juridique (Classification CPV 66513100-0) Lot n°4 : Assurance Automobile (Classification CPV 66514110-0) Lot n°5 : …
Services d'assurances pour le groupement de commandes constitué entre la Commune, le CCAS et la Résidence Autonomie de SENE Dommages aux biens et des risques annexes Responsabilités et des risques annexes Véhicules á moteur et des risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents et des élus …
Souscription des contrats d'assurance pour le SMED (8 lots) Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes. Le lot 3 prévoit une prestation supplémentaire éventuelle : - PSE 1 : Bris de machine Assurance des prestations statutaires Le lot 6 prévoit …
La présente consultation a pour objet la souscription et la gestion des contrats d?assurance du pouvoir adjudicateur. Dommages aux biens Responsabilité générale Flotte automobile et auto missions
Voir RC Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile et risques annexes Flotte automobile et risques annexes Protection juridique de la collectivité Protection fonctionnelle des agents - élus
Marché composé de 7 lots Lot 1 : assurance des dommages aux biens et des risques annexes BATIMENTS COMMUNAUX Lot 2 : assurance des responsabilités et des risques annexes Lot 3 : assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Lot 4 : assurance de la protection juridique de …
Cette prestation consiste en une mise à jour de l'étude SARETEC réalisée entre 2008 et 2012 publiée par l'Agence Qualité Construction (AQC), afin d'avoir un état des lieux actualisé des pathologies sur des installations implantées en toiture mises en oeuvre entre 2018 et 2024. Cette prestation consiste en une mise …
Marché de service d'assurances pour les besoins de la Commune de Trans-en-Provence Assurance Dommages aux biens et risques divers Assurance responsabilité civile Assurance Flotte automobile Assurance Protection juridique de la commune Assurance Protection juridique des agents et des élus de la commune Assurance des risques statutaires Assurance cyber risques Assurance …
Proposition de variantes imposée non prévue. Prestations supplémentaires éventuelles (PSE) définies au contrat. Les candidats doivent impérativement y répondre. Les éventuelles observations apportées sur les conditions générales et particulières feront, le cas échéant, l'objet d'une mise au point du marché. La prestation est divisée en lots, chaque lot faisant l'objet …