Souscription de contrats d’assurances pour le compte de la ville et du C.C.A.S. de Fontenay-sous-Bois Lot 1 Dommages aux biens mobiliers et immobiliers Lot 2 Responsabilité civile et risques annexes Lot 3 Flotte véhicules et risques annexes Lot 4 Assistance Rapatriement
Le présent marché concernent les garanties suivantes pour l'opération de construction du Siège de la Caisse d'Assurance Retraite et de la Santé Au Travail (Carsat) Centre-Val de Loire : • Dommages ouvrage - contrat collectif de responsabilité décennale ; • Tous risques chantier. Dommages Ouvrage - Contrat Collectif de Responsabilité …
La présente consultation a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la commune de Saint-junien. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place un contrat d’assurance garantissant son patrimoine et ses risques annexes. La collectivité procède à une consultation en vue de mettre en place …
Souscription et gestion des contrats d'assurance dommages aux biens et cyber risques Souscription et gestion des contrats d'assurance dommages aux biens Souscription et gestion des contrats d'assurance cyber risques
DOMMAGES AUX BIENS ET RISQUES ANNEXES RESPONSABILITÉS CIVILES ET DÉFENSE RECOURS PROTECTION FONCTIONNELLE ET PROTECTION JURIDIQUE DÉFENSE PÉNALE DES AGENTS ET DES ÉLUS ASSURANCE PROTECTION JURIDIQUE Garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers et immobiliers garantir contre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile, du droit administratif ou encore la responsabilité …
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de la CCI FINISTERE : Siège/Délégation de Brest - Délégations de Quimper et de Morlaix. Le marché est divisé en 11 lots. Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" Assurance "Dommages aux biens et risques annexes" des Aéroports Assurance "Responsabilité civile et risques …
Le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de La Réunion procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances suivants : responsabilité générale, dommages aux biens et risques annexes, protection juridique, risques statutaire, annulation examens concours et risques numériques. Assurance « Dommages aux biens et risques …
L'EHPAD VIVRE procède à une consultation pour la souscription de contrats d'assurance Souscription d'assurance en responsabilité civile Souscription d'un contrat d'assurance en protection fonctionnelle Souscription d'un contrat d'assurance AUTOMOBILES souscription d'un contrat d'assurance en dommage aux biens et risques annexes Souscription d'un contrat d'assurance couvrant les "cyber-risques" assurance des risques …
Il s'agit de la relance des lots 1 et 2 d'une précédente consultation après déclaration sans suite. Chaque lot prend la forme d'un marché ordinaire Assurances Dommages aux biens 1ère ligne Assurances Dommages aux biens 2ème ligne
Assurance « Responsabilité et risques annexes » Assurance « Flotte automobile et risques annexes » - Les variantes imposées ayant le caractère de prestation alternative et les prestations supplémentaires éventuelles sont définies à l'acte d'engagement valant CCAP et au cahier des clauses techniques particulières Assurance « Risques statutaires du personnel …