L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires UNITE TECHNIQUE 1 DITE DE CARVIN UNITE TECHNIQUE 2 ET UNITE TECHNIQUE 4 DITE DE HENIN-BEAUMONT UNITE TECHNIQUE 3 DITE DE COURCELLES LES LENS

Accord cadre à bons de commande pour des missions de levés topographiques sur le territoire de la CADEMA. Il peut s'agir des opérations suivantes (liste non exhaustive): - Etudes d'aménagement - Projets urbains et architecturaux - Transport d'énergie et télécommunications - ...etc. Missions de relevés topographiques Missions de relevés topographiques …

Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande pour la réalisation d’études préalables à la mise au point de programmes d’opération ou à la définition des capacités d’accueil maximales pour les E.P.L.E du ressort de la Région Ile-de-France (Relance) Lot n° 1 : Etablissements du département de Seine-Saint-Denis et de la Seine-et-Marne, …

<br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> <br/>Le détail du phasage de l'opération figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/>

Bornem wenst met dit raamcontract een pool van maximum 4 studiebureaus aan te stellen voor de begeleiding en uitwerking van haar ruimtelijk beleid. Het raamcontract loopt over een periode van 4 jaar, vanaf de datum van de sluiting van de raamovereenkomst, voor de jaren 2025 tot 2029. Bornem wenst met …

Réalisation d'une étude de définition du Schéma Directeur de Gestion du Trafic (SDGT) autour des agglomérations de Boulogne-sur-Mer, Calais et Dunkerque. Réalisation d'une étude de définition du Schéma Directeur de Gestion du Trafic (SDGT) autour des agglomérations de Boulogne-sur-Mer, Calais et Dunkerque.

The UPSCALE (Unfolding the processes between user needs and health and welfare technology in socio-technical transition of health and care services) project tackles the organizing of future health and care services with the help of health and welfare technology (HWT). UPSCALE grabs onto the systemic nature of health and care …

La présente procédure a pour objet l'assistance à maitrise d'ouvrage du GIP-MDS sur les projets Déclaration Sociale Nominative (DSN) et Prélèvement A la Source des Revenus Autres (PASRAU). La présente procédure a pour objet l'assistance à maitrise d'ouvrage du GIP-MDS sur les projets Déclaration Sociale Nominative (DSN) et Prélèvement A …

L'objet de la présente consultation est de confier à un concessionnaire d'aménagement la réalisation de l'opération d'aménagement de la ZAC Charvas II en application des articles L. 300-4 et R. 300-4 à R. 300-9 du Code de l'urbanisme et des articles L. 3000-1 et suivants et R. 3111-1 et suivants …

Studieopdracht voor aanleg Koningin Mathildeplein te Gent Studieopdracht voor aanleg Koningin Mathildeplein te Gent