L'accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R.2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Les prestations sont réglées par des prix unitaires appliqués aux quantités réellement exécutées . L'accord-cadre est conclu à …
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale allant de sa notification jusqu'au 31/12/2025. Il est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est …
Die Stadt Hilden beabsichtigt die Einführung eines hybriden Postausgangs, durch den insbesondere der Massenversand von Briefen automatisiert erfolgen soll. Ein externer Dienstleister soll hierbei die Bereitstellung einer Softwarelösung sowie den vollautomatisierten Prozess des Drucks, der Kuvertierung, Frankierung und den Versand der Briefe übernehmen. Ziel ist es, den Versand von Schreiben …
L'accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de multiservices, c'est-à-dire d'un ensemble de prestations de services immobiliers qui sont exercées (en propre ou en sous-traitance) et pilotées par un même prestataire et dans un même contrat Accord-cadre interministériel de prestations multiservices (propreté, accueil, déchets...) au profit des services de l'Etat …
Distribution de documents d’information sur l’ensemble des habitations de l’arrondissement de Douai : Les 35 communes de DOUAISIS AGGLO Les 20 communes de CŒUR D’OSTREVENT AGGLO Les 38 communes de la COMMUNAUTE DE COMMUNES PEVELE CAREMBAULT. (A ce jour, des discussions sont en cours entre le SMTD et la Communauté …
MISE EN DEPOT DU JOURNAL D?INFORMATION DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE MISE EN DEPOT DU JOURNAL D INFORMATION DE LA REGION NOUVELLE-AQUITAINE
Prestación de los servicios postales requeridos por el Ayuntamiento de Barakaldo Prestación de los servicios postales requeridos por el Ayuntamiento de Barakaldo
Conception graphique, impression, façonnage, livraison et distribution du magazine de la Région Réunion - 03 lots Conception graphique du magazine Impression, façonnage et livraison du magazine Distribution du magazine
Contratación del servicio de distribución y franqueo postal de facturas y otra documentación emitida por gipuzkoako urak, s.a.u. (reservado a centros especiales de empleo) Contratación del servicio de distribución y franqueo postal de facturas y otra documentación emitida por gipuzkoako urak, s.a.u. (reservado a centros especiales de empleo)
SERVIZIO DI RECAPITO BOLLETTE E DOCUMENTI L’appalto ha per oggetto il servizio di “Recapito bollette e documenti” dei documenti cartacei ritirati dallo Stampatore