La présente consultation concerne la mise en place d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum avec un montant maximum, relatif à la souscription des polices d'assurance constructions inhérentes aux opérations de travaux inférieures à 15 000 000 euro(s) TTC. Types d'ouvrages concernés : - Type d'ouvrage : …
Marché d'assurance de type « dommages à l'ouvrage » et « tous risques chantier » pour les besoins de l'opération de Construction de la Piscine Fives CAIL à LILLE Assurances construction - Dommages à l'ouvrage. Le contrat prendra effet au plus tôt à la date de notification (le lendemain à …
Marché de prestations de services d'assurance pour le compte du syndicat mixte AQUAVESC (78). Les prestations attendues pour chacun des 3 lots sont décrites dans l'inventaire des risques, les conditions générales de garanties, le CCTP, le CCAP de chaque lot, composant le DCE. Les prestations d'assurance attendues sont décrites dans …
Contratación de una póliza de seguro de daños materiales para Asepeyo, Mutua Colaboradora con la Seguridad Social nº 151. Contratación de una póliza de seguro de daños materiales para Asepeyo, Mutua Colaboradora con la Seguridad Social nº 151.
Services d'assurances pour la commune de Saint-Cyprien et le Port. Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance de la protection fonctionnelle des agents et des élus Assurance des prestations statutaires Assurance tous risques expositions – musée Assurance multirisques port Assurance des dommages aux digues et pontons
Le présent appel d'offres a pour objet la souscription des contrats d'assurance pour la Commune d'ERQUY Assurance des dommages aux biens et des risques annexes Assurance des responsabilités et des risques annexes Assurance des véhicules à moteur et des risques annexes Assurance de la protection juridique de la collectivité Assurance …
Le présent marché concerne les prestations d'assurances IARD. Les prestations sont les suivantes : dommages aux biens, responsabilité civile, protection juridique, protection fonctionnelle des agents et élus et assurance multirisque plaisance. Dommages aux biens et risques annexes Responsabilité civile Protection juridique Multirisque plaisance
PROCEDURA APERTA PER LAPPALTO DELLA POLIZZA RCT/RCO DEL COMUNE DI GENOVA (ASSICURATO ADDIZIONALE ASTER S.p.A.) PROCEDURA APERTA PER LAPPALTO DELLA POLIZZA RCT/RCO DEL COMUNE DI GENOVA (ASSICURATO ADDIZIONALE ASTER S.p.A.)
ID 07/2025 - STAZIONE UNICA APPALTANTE PROVINCIA DI NOVARA PER IL COMUNE DI GALLIATE. PROCEDURA APERTA PER L'AFFIDAMENTO DEI SERVIZI ASSICURATIVI PER 2 ANNI E 6 MESI DAL 30.06.2025 FINO AL 31.12.2027, PROROGA TECNICA E OPZIONE DI RIPETIZIONE DEL SERVIZIO PER ALTRI 2 ANNI. Copertura assicurativa contro i danni al …
Le présent appel d’offres a pour objet la souscription des contrats d’assurance du groupement de commandes constitué entre la Ville, le CCAS et le Conservatoire Municipal de Musique de TERGNIER. La Ville, représentée par son Maire, assure le rôle de coordonnateur du groupement et est chargée de la procédure de …