<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet de répondre aux missions d'aides sociales du Centre Communal d'Action Sociale …
FOURNITURE DE CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS) FOURNITURE DE CHEQUES EMPLOI SERVICE UNIVERSEL (CESU) POUR L’ETABLISSEMENT FRANÇAIS DU SANG (EFS)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 1130000.0 Euro(s) H.T.<br/>Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/> Montant HT minimum pour …
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent marché a pour objet la fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé destinés aux bénéficiaires de l'aide sociale facultative attribuée par le CCAS …
En application de la loi du 18 janvier 2005, dans le cadre des actions sociales concernant l'alimentation, l'hygiène, l'habillement et les transports, le Conseil départemental de la Haute-Vienne remet des titres dénommés " chèques d'accompagnement personnalisé " à des personnes qui rencontrent des difficultés sociales pour acquérir des biens et …
Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé Fourniture de chèques d'accompagnement personnalisé
Le présent accord-cadre a pour objet la gestion du dispositif nécessaire au versement de soutiens financiers par la Collectivité, au moyen des Chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) sous format papier, dits tickets services nominatifs (principalement) et non nominatifs. Les solutions proposées donnent droit à des dépenses liées aux 7 familles de …
Le présent accord-cadre a pour objet la gestion du dispositif nécessaire au versement de soutiens financiers par la Collectivité, au moyen des Chèques d'accompagnement personnalisés (CAP) sous format papier, dits tickets services nominatifs (principalement) et non nominatifs. Les solutions proposées donnent droit à des dépenses liées aux 7 familles de …